Les comptes de Modène

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 95 000 € soit 206 € par habitant et le fond roulement de la commune de Modène est de 231 000 € soit 500 € par habitants pour 462 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement191413
Produits de fonctionnement (CAF)191413
dont : Impôts Locaux8217742,93 %
Autres impôts et taxes449523,04 %
Dotation globale de fonctionnement286114,66 %
Total des charges de fonctionnement179387
Charges de fonctionnement (CAF)179387
dont : Charges de personnel9520653,07 %
Achats et charges externes459725,14 %
Charges financières241,12 %
Contingents7153,91 %
Subventions versées10225,59 %
Résultat comptable1226

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement241522
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées5111021,16 %
Subventions reçues6614327,39 %
FCTVA14305,81 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement158342
dont : Dépenses d'équipement14731893,04 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées10226,33 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-83-180

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement15327,85 %
Capacité d'autofinancement12266,28 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts241,05 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201713128468,59 %
Encours des dettes bancaires et assimilées13028168,06 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques13028168,06 %
Annuité de la dette13286,81 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)8181 7713780
Taxe foncière sur les propriétés bâties4991 0803576
Taxe foncière sur les propriétés non bâties42911022
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Modène

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Mairie de Modène
Place de l'Hôtel de Ville
84330 MODENE

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360