Les comptes du Freney-d'Oisans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 42 000 € soit 161 € par habitant et le fond roulement de la commune du Freney-d'Oisans est de 95 000 € soit 364 € par habitants pour 261 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1 0033 843
Produits de fonctionnement (CAF)1 0033 843
dont : Impôts Locaux4531 73645,16 %
Autres impôts et taxes-31-119-3,09 %
Dotation globale de fonctionnement000,00 %
Total des charges de fonctionnement8383 211
Charges de fonctionnement (CAF)8163 126
dont : Charges de personnel22586226,85 %
Achats et charges externes4271 63650,95 %
Charges financières10339512,29 %
Contingents16611,91 %
Subventions versées10381,19 %
Résultat comptable165632

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement5191 989
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées13953326,78 %
Subventions reçues12949424,86 %
FCTVA7271,35 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement6422 460
dont : Dépenses d'équipement5522 11585,98 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées8934113,86 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement123471

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement2721 04227,12 %
Capacité d'autofinancement18771618,64 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts983759,77 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20171 0914 180108,77 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1 0814 142107,78 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques1 0814 142107,78 %
Annuité de la dette12246712,16 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)23088134130
Taxe foncière sur les propriétés bâties6522 498121464
Taxe foncière sur les propriétés non bâties41514
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises6232 387200766

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises1246
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau33126
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune du Freney-d'Oisans

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Mairie du Freney-d'Oisans
Le Village
38142 LE FRENEY D'OISANS

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0891150360