Les comptes de Frénois

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 2 000 € soit 44 € par habitant et le fond roulement de la commune de Frénois est de 130 000 € soit 2 889 € par habitants pour 45 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement801 778
Produits de fonctionnement (CAF)801 778
dont : Impôts Locaux51116,25 %
Autres impôts et taxes4895,00 %
Dotation globale de fonctionnement1226715,00 %
Total des charges de fonctionnement681 511
Charges de fonctionnement (CAF)681 511
dont : Charges de personnel817811,76 %
Achats et charges externes461 02267,65 %
Charges financières000,00 %
Contingents4895,88 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable12267

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement6133
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues511183,33 %
FCTVA24433,33 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement16356
dont : Dépenses d'équipement16356100,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement10222

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement1226715,00 %
Capacité d'autofinancement1226715,00 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts1226715,00 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)34756489
Taxe foncière sur les propriétés bâties22489244
Taxe foncière sur les propriétés non bâties13289122
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises36700

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau367
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Frénois

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Mairie de Frénois
11 Rue du Pont
88270 FRENOIS

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360