Les comptes de Fosseuse

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Comptes de la commune 2015

Pour l'année 2015, le résultat d'ensemble est de -16 000 € soit -21 € par habitant et le fond roulement de la commune de Fosseuse est de 72 000 € soit 96 € par habitants pour 749 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement339453
dont : Impôts Locaux19626257,82 %
Autres impôts et taxes33449,73 %
Dotation globale de fonctionnement7910523,30 %
Total des charges de fonctionnement318425
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel547216,98 %
Achats et charges externes13518042,45 %
Charges financières792,20 %
Contingents8411226,42 %
Subventions versées9122,83 %
Résultat comptable2128

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement5168
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA91217,65 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement88117
dont : Dépenses d'équipement7510085,23 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées121613,64 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement3749

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement31419,14 %
Capacité d'autofinancement23316,78 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts11153,24 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201513417939,53 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette20275,90 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)8041 073101135
Taxe foncière sur les propriétés bâties46862586115
Taxe foncière sur les propriétés non bâties1723912
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Fosseuse

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Mairie de Fosseuse
93 Rue du Vert Galant
60540 FOSSEUSE

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360