Les comptes de Corcelles-les-Arts

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Côte-d'Or
  4. /
  5. CA Beaune Côte et Sud
  6. /
  7. Corcelles-les-Arts
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 37 000 € soit 75 € par habitant et le fond roulement de la commune de Corcelles-les-Arts est de 201 000 € soit 407 € par habitants pour 494 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement218441
Produits de fonctionnement (CAF)218441
dont : Impôts Locaux10621548,62 %
Autres impôts et taxes361,38 %
Dotation globale de fonctionnement438719,72 %
Total des charges de fonctionnement217439
Charges de fonctionnement (CAF)217439
dont : Charges de personnel10721749,31 %
Achats et charges externes6914031,80 %
Charges financières000,00 %
Contingents285712,90 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable00

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement94190
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues234724,47 %
FCTVA153015,96 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement57115
dont : Dépenses d'équipement57115100,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-37-75

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement-3-6-1,38 %
Capacité d'autofinancement000,00 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts000,00 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)5911 19654109
Taxe foncière sur les propriétés bâties3517114489
Taxe foncière sur les propriétés non bâties2653816
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Corcelles-les-Arts

La présente page des comptes de la commune de Corcelles-les-Arts sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mercredi 20 décembre 2023 à 10:31.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Corcelles-les-Arts
2 Rue de la Garenne
21190 CORCELLES LES ARTS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360