Les comptes de Chevroz

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. Grand Besançon Métropole
  6. /
  7. Chevroz
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 70 000 € soit 583 € par habitant et le fond roulement de la commune de Chevroz est de 268 000 € soit 2 233 € par habitants pour 120 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1291 075
Produits de fonctionnement (CAF)1291 075
dont : Impôts Locaux3327525,58 %
Autres impôts et taxes2171,55 %
Dotation globale de fonctionnement6504,65 %
Total des charges de fonctionnement60500
Charges de fonctionnement (CAF)60500
dont : Charges de personnel1411723,33 %
Achats et charges externes2218336,67 %
Charges financières2173,33 %
Contingents108316,67 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable70583

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement13108
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA54238,46 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement13108
dont : Dépenses d'équipement75853,85 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées32523,08 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement00

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement7260055,81 %
Capacité d'autofinancement7058354,26 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts6655051,16 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20174537534,88 %
Encours des dettes bancaires et assimilées4436734,11 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques4436734,11 %
Annuité de la dette6504,65 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1481 233975
Taxe foncière sur les propriétés bâties103858975
Taxe foncière sur les propriétés non bâties65018
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Chevroz

La présente page des comptes de la commune de Chevroz sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 23 décembre 2023 à 08:09.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Chevroz
3 Rue des Fontaines
25870 CHEVROZ

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360