Les comptes de Châtellenot

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Côte-d'Or
  4. /
  5. CC de Pouilly en Auxois/Bligny sur Ouche
  6. /
  7. Châtellenot
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 10 000 € soit 68 € par habitant et le fond roulement de la commune de Châtellenot est de 45 000 € soit 306 € par habitants pour 147 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement89605
Produits de fonctionnement (CAF)89605
dont : Impôts Locaux3624540,45 %
Autres impôts et taxes000,00 %
Dotation globale de fonctionnement3322437,08 %
Total des charges de fonctionnement89605
Charges de fonctionnement (CAF)89605
dont : Charges de personnel1711619,10 %
Achats et charges externes4228647,19 %
Charges financières000,00 %
Contingents2215024,72 %
Subventions versées171,12 %
Résultat comptable00

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement33224
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues128236,36 %
FCTVA42712,12 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement23156
dont : Dépenses d'équipement23156100,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-10-68

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement000,00 %
Capacité d'autofinancement000,00 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts000,00 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1531 04121143
Taxe foncière sur les propriétés bâties97660748
Taxe foncière sur les propriétés non bâties473201282
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises85417

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises17
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Châtellenot

La présente page des comptes de la commune de Châtellenot sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 23 décembre 2023 à 02:49.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Châtellenot
Le Bourg
21320 CHATELLENOT

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360