Les comptes de Chamesol

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC du Pays de Maîche
  6. /
  7. Chamesol
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -10 000 € soit -26 € par habitant et le fond roulement de la commune de Chamesol est de 201 000 € soit 515 € par habitants pour 390 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement234600
Produits de fonctionnement (CAF)234600
dont : Impôts Locaux8521836,32 %
Autres impôts et taxes13335,56 %
Dotation globale de fonctionnement8722337,18 %
Total des charges de fonctionnement195500
Charges de fonctionnement (CAF)187479
dont : Charges de personnel6115631,28 %
Achats et charges externes7118236,41 %
Charges financières4102,05 %
Contingents9234,62 %
Subventions versées246212,31 %
Résultat comptable39100

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement192492
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues5132,60 %
FCTVA10265,21 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement241618
dont : Dépenses d'équipement20251883,82 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées3910016,18 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement49126

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement5213322,22 %
Capacité d'autofinancement4812320,51 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts8213,42 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201716843171,79 %
Encours des dettes bancaires et assimilées16843171,79 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques16843171,79 %
Annuité de la dette4411318,80 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)28372652133
Taxe foncière sur les propriétés bâties1834693385
Taxe foncière sur les propriétés non bâties3077513
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Chamesol

La présente page des comptes de la commune de Chamesol sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 23 décembre 2023 à 06:38.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Chamesol
Rue de l'Église
25190 CHAMESOL

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360