Les comptes de Bosnormand

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Comptes de la commune 2016

Pour l'année 2016, le résultat d'ensemble est de 5 000 € soit 15 € par habitant et le fond roulement de la commune de Bosnormand est de 69 000 € soit 210 € par habitants pour 328 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement150457
dont : Impôts Locaux8124754,00 %
Autres impôts et taxes000,00 %
Dotation globale de fonctionnement4914932,67 %
Total des charges de fonctionnement138421
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel237016,67 %
Achats et charges externes4714334,06 %
Charges financières10307,25 %
Contingents319522,46 %
Subventions versées11347,97 %
Résultat comptable1237

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement80244
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues247330,00 %
FCTVA4012250,00 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement87265
dont : Dépenses d'équipement7222082,76 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées164918,39 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement721

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement216414,00 %
Capacité d'autofinancement13408,67 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-2-6-1,33 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2016235716156,67 %
Encours des dettes bancaires et assimilées235716156,67 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette267917,33 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)3179663195
Taxe foncière sur les propriétés bâties18355835107
Taxe foncière sur les propriétés non bâties27821443
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Bosnormand

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Mairie de Bosnormand
Village
27670 BOSROUMOIS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360