Les comptes de Bessans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 126 000 € soit 358 € par habitant et le fond roulement de la commune de Bessans est de 169 000 € soit 480 € par habitants pour 352 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1 6884 795
Produits de fonctionnement (CAF)1 6884 795
dont : Impôts Locaux9542 71056,52 %
Autres impôts et taxes-30-85-1,78 %
Dotation globale de fonctionnement1353848,00 %
Total des charges de fonctionnement1 5284 341
Charges de fonctionnement (CAF)1 4754 190
dont : Charges de personnel6131 74140,12 %
Achats et charges externes4251 20727,81 %
Charges financières1073047,00 %
Contingents6170,39 %
Subventions versées902565,89 %
Résultat comptable160455

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement3901 108
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues5515614,10 %
FCTVA23655,90 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement4241 205
dont : Dépenses d'équipement27076763,68 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées12535529,48 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement3497

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4971 41229,44 %
Capacité d'autofinancement21360512,62 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts882505,21 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20172 4086 841142,65 %
Encours des dettes bancaires et assimilées2 4086 841142,65 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques2 4086 841142,65 %
Annuité de la dette23165613,68 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1 0763 057212602
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 4334 0714881 386
Taxe foncière sur les propriétés non bâties514617
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises1 1343 222258733

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises39111
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau120341
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Bessans

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Place de la Mairie
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0891150360