Les comptes de Bavans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 532 000 € soit 142 € par habitant et le fond roulement de la commune de Bavans est de 166 000 € soit 44 € par habitants pour 3 758 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement2 917776
Produits de fonctionnement (CAF)2 910774
dont : Impôts Locaux1 53640952,66 %
Autres impôts et taxes79212,71 %
Dotation globale de fonctionnement46412315,91 %
Total des charges de fonctionnement2 703719
Charges de fonctionnement (CAF)2 611695
dont : Charges de personnel1 50540055,68 %
Achats et charges externes63216823,38 %
Charges financières75202,77 %
Contingents1850,67 %
Subventions versées248669,17 %
Résultat comptable21557

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1 022272
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées41511040,61 %
Subventions reçues1333513,01 %
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement705188
dont : Dépenses d'équipement40710857,73 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées2506735,46 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-317-84

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement37510012,86 %
Capacité d'autofinancement2998010,25 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts48131,65 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20172 09255771,72 %
Encours des dettes bancaires et assimilées2 05854870,55 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques2 05854870,55 %
Annuité de la dette3258611,14 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)4 6011 224572152
Taxe foncière sur les propriétés bâties3 333887854227
Taxe foncière sur les propriétés non bâties23682
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Bavans

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Mairie de Bavans
1 Rue des Fleurs
25550 BAVANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360