Les comptes de Banvillars

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Territoire de Belfort
  4. /
  5. CA Grand Belfort
  6. /
  7. Banvillars
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -48 000 € soit -169 € par habitant et le fond roulement de la commune de Banvillars est de 4 000 € soit 14 € par habitants pour 284 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement134472
Produits de fonctionnement (CAF)134472
dont : Impôts Locaux186313,43 %
Autres impôts et taxes279520,15 %
Dotation globale de fonctionnement269219,40 %
Total des charges de fonctionnement118415
Charges de fonctionnement (CAF)118415
dont : Charges de personnel4315136,44 %
Achats et charges externes3512329,66 %
Charges financières4143,39 %
Contingents176014,41 %
Subventions versées3112,54 %
Résultat comptable1656

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement185651
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées9232449,73 %
Subventions reçues9324,86 %
FCTVA258813,51 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement249877
dont : Dépenses d'équipement22880391,57 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées14495,62 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement64225

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement155311,19 %
Capacité d'autofinancement165611,94 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts271,49 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017177623132,09 %
Encours des dettes bancaires et assimilées176620131,34 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques176620131,34 %
Annuité de la dette186313,43 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)3181 1202277
Taxe foncière sur les propriétés bâties1926761553
Taxe foncière sur les propriétés non bâties72527
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Banvillars

La présente page des comptes de la commune de Banvillars sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le dimanche 24 décembre 2023 à 00:14.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Banvillars
1 Rue d'Argiésans
90800 BANVILLARS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360