Les comptes d'Arguel

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Département du Doubs
  4. /
  5. Grand Besançon Métropole
  6. /
  7. Fontain
  8. /
  9. Arguel
  10. /
  11. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 31 000 € soit 112 € par habitant et le fond roulement de la commune d'Arguel est de 19 000 € soit 69 € par habitants pour 276 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement153554
Produits de fonctionnement (CAF)153554
dont : Impôts Locaux8029052,29 %
Autres impôts et taxes12437,84 %
Dotation globale de fonctionnement228014,38 %
Total des charges de fonctionnement111402
Charges de fonctionnement (CAF)111402
dont : Charges de personnel259122,52 %
Achats et charges externes279824,32 %
Charges financières4143,60 %
Contingents3111227,93 %
Subventions versées6225,41 %
Résultat comptable42152

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement46167
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA145130,43 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement57207
dont : Dépenses d'équipement3312057,89 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées259143,86 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement1140

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4616730,07 %
Capacité d'autofinancement4215227,45 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts186511,76 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017196710128,10 %
Encours des dettes bancaires et assimilées195707127,45 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques195707127,45 %
Annuité de la dette2910518,95 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)3291 19241149
Taxe foncière sur les propriétés bâties19068835127
Taxe foncière sur les propriétés non bâties1762414
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune d'Arguel

La présente page des comptes de la commune d'Arguel sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 15 février 2024 à 01:02.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie d'Arguel
8 Route de Levier
25720 ARGUEL

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360