Les comptes de la Cluse

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Comptes de la commune 2012

Pour l'année 2012, le résultat d'ensemble est de -24 000 € soit -436 € par habitant et le fond roulement de la commune de la Cluse est de 138 000 € soit 2 509 € par habitants pour 55 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1081 964
dont : Impôts Locaux2036418,52 %
Autres impôts et taxes5914,63 %
Dotation globale de fonctionnement2749125,00 %
Total des charges de fonctionnement49891
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel712714,29 %
Achats et charges externes2443648,98 %
Charges financières3556,12 %
Contingents2364,08 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable591 073

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement40727
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues3767392,50 %
FCTVA3557,50 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement1232 236
dont : Dépenses d'équipement1192 16496,75 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées4733,25 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement831 509

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement641 16459,26 %
Capacité d'autofinancement591 07354,63 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts551 00050,93 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2012841 52777,78 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette71276,48 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)427647127
Taxe foncière sur les propriétés bâties28509591
Taxe foncière sur les propriétés non bâties591355
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises355118

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau118
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de la Cluse

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Mairie de la Cluse
Le Village
05250 LA CLUSE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360