PLU et Cadastre de Fos-sur-Mer
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fos-sur-Mer (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fos-sur-Mer (13270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fos-sur-Mer (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fos-sur-Mer. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fos-sur-Mer et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fos-sur-Mer est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
Les Feuilles du Cadastre de Fos-sur-Mer
Voici la liste des 43 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fos-sur-Mer qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 |
| 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 |
| 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 | 000 AO 01 | 000 AP 01 |
| 000 AR 01 | 000 AS 01 | 000 AT 01 | 000 AV 01 | 000 AW 01 |
| 000 AX 01 | 000 AY 01 | 000 AZ 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 06 | 000 B 07 | 000 BA 01 | 000 BB 01 | 000 BC 01 |
| 000 BD 01 | 000 BE 01 | 000 BH 01 | 000 BI 01 | 000 BK 01 |
| 000 BL 01 | 000 BM 01 | 000 BN 01 | 000 BO 01 | 000 BP 01 |
| 000 BR 01 | 000 BS 01 | 000 BT 01 |
Consulter le plan cadastral de Fos-sur-Mer
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fos-sur-Mer. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.