Immobilier à La Chapelle-sous-Brancion
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Retrouvez sur la page immobilier de la Chapelle-sous-Brancion toutes les annonces immobilières de la commune de la Chapelle-sous-Brancion : Ventes et Locations !
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Rendez-vous sur le cadastre de la Chapelle-sous-Brancion pour retrouver le plan de toutes les parcelles de la commune de la Chapelle-sous-Brancion.
Depuis 2014 la Loi Pinel, anciennement loi Duflot, est rentrée en vigueur et permet aux investisseurs d'acquérir un bien avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%. La commune de la Chapelle-sous-Brancion est classée en zone C.
Agence immobilière à la Chapelle-sous-Brancion
Vous recherchez un appartement, une maison ou un terrain à acheter ou à louer sur La Chapelle-sous-Brancion ? Voici une liste d'agences immobilières qui pourront vous aider dans votre recherche de logement.
- Mme Aurore HoarauMme Aurore Pujalte
lieu Dit Collonge
Taxe d'habitation et foncière à la Chapelle-sous-Brancion
La taxe d'habitation appliquée sur la commune de la Chapelle-sous-Brancion est de 14.04 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe foncière sur les propriétés bâties appliquée sur la commune de la Chapelle-sous-Brancion est de 11.84 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune de la Chapelle-sous-Brancion est de 36.93 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune de la Chapelle-sous-Brancion est de 36.36 % en 2012 contre 0 % en 2011 soit une baisse de -36.36 %..
La cotisation foncière des entreprises appliquée sur la commune de la Chapelle-sous-Brancion est de 21.99 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
Démarches à la Chapelle-sous-Brancion
Pour votre projet immobilier sur la commune de la Chapelle-sous-Brancion vous avez besoin de connaître le nom du propriétaire d'une parcelle ? Savoir dans quel type de zone est situé un terrain via le PLU de la Chapelle-sous-Brancion ? Avoir un extrait du plan cadastral d'une parcelle pour déspoer un permis de constuire ?
Nous vous aidons dans vos démarches sur la page cadastre et PLU de la Chapelle-sous-Brancion.
Les annonces immobilières sur les autres communes
La page de l'immobilier à la Chapelle-sous-Brancion
La présente page de l'immobilier à la Chapelle-sous-Brancion sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mercredi 10 avril 2024 à 08:41.
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