Les comptes de Clans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -44 000 € soit -73 € par habitant et le fond roulement de la commune de Clans est de 114 000 € soit 190 € par habitants pour 599 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement7331 224
Produits de fonctionnement (CAF)7331 224
dont : Impôts Locaux17028423,19 %
Autres impôts et taxes56937,64 %
Dotation globale de fonctionnement13021717,74 %
Total des charges de fonctionnement6861 145
Charges de fonctionnement (CAF)6861 145
dont : Charges de personnel15726222,89 %
Achats et charges externes25742937,46 %
Charges financières12201,75 %
Contingents18731227,26 %
Subventions versées23383,35 %
Résultat comptable4778

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement426711
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues15826437,09 %
FCTVA477811,03 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement517863
dont : Dépenses d'équipement36861471,18 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées14824728,63 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement91152

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement59988,05 %
Capacité d'autofinancement47786,41 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-101-169-13,78 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201736661149,93 %
Encours des dettes bancaires et assimilées36260449,39 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques36260449,39 %
Annuité de la dette16026721,83 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)8241 3763965
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 0011 671129215
Taxe foncière sur les propriétés non bâties34571017
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Clans

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Mairie de Clans
7 Avenue de l'Hôtel de Ville
06420 CLANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360