Les comptes de Cesancey

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 420 000 € soit 1 019 € par habitant et le fond roulement de la commune de Cesancey est de 545 000 € soit 1 323 € par habitants pour 412 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement201488
Produits de fonctionnement (CAF)201488
dont : Impôts Locaux12229660,70 %
Autres impôts et taxes371,49 %
Dotation globale de fonctionnement368717,91 %
Total des charges de fonctionnement174422
Charges de fonctionnement (CAF)174422
dont : Charges de personnel235613,22 %
Achats et charges externes10625760,92 %
Charges financières11276,32 %
Contingents000,00 %
Subventions versées251,15 %
Résultat comptable2766

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement4711 143
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées4431 07594,06 %
Subventions reçues0
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement78189
dont : Dépenses d'équipement5713873,08 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées215126,92 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-393-954

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement286813,93 %
Capacité d'autofinancement276613,43 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts6152,99 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20175331 294265,17 %
Encours des dettes bancaires et assimilées5331 294265,17 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques5331 294265,17 %
Annuité de la dette327815,92 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)4551 10460146
Taxe foncière sur les propriétés bâties28970153129
Taxe foncière sur les propriétés non bâties2561922
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Cesancey

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Mairie de Cesancey
22 Place de la Mairie
39570 CESANCEY

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360