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Cadastre, PLU et plan cadastral de Rives Dervoises

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» Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rives Dervoises (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rives Dervoises ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier ?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du PLU recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :

Le cadastre de Rives Dervoises

Le cadastre ou plan cadastral de la commune de Rives Dervoises est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rives Dervoises.
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rives Dervoises est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Rives Dervoises, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Rives Dervoises

Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rives Dervoises qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastral pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 B 01
000 B 02000 B 04000 C 01000 C 02000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01 

Le plan cadastral de Rives Dervoises

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rives Dervoises. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Rives Dervoises
Rue de l'Église
52220 PUELLEMONTIER

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