PLU et Cadastre de Mélisey

Demande de cadastre et plu en ligne
Cadastre Mélisey

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mélisey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mélisey (89430) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Mélisey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mélisey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mélisey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mélisey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Mélisey, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Mélisey

Voici la liste des 38 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mélisey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01	000 A 01	000 A 02	000 B 01	000 B 02
000 B 03	000 C 01	000 C 02	000 D 01	000 D 02
000 D 03	000 E 01	000 E 02	000 E 03	000 E 04
000 F 01	000 F 02	000 F 03	000 G 01	000 G 02
000 H 01	000 H 02	000 ZB 01	000 ZC 01	000 ZD 01
000 ZE 01	000 ZH 01	000 ZI 01	000 ZK 01	000 ZL 01
000 ZM 01	000 ZN 01	000 ZO 01	000 ZP 01	000 ZR 01
000 ZS 01	000 ZT 01	000 ZV 01

Consulter le plan cadastral de Mélisey

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mélisey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.