PLU et Cadastre de Fontaines

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Saône-et-Loire
  4. /
  5. Le Grand Chalon
  6. /
  7. Fontaines
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Fontaines

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fontaines (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fontaines (71150) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Fontaines (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fontaines. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fontaines et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fontaines est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Fontaines, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Fontaines dépendant du SCoT CC Entre Saône et Grosne.

Les Feuilles du Cadastre de Fontaines

Voici la liste des 26 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fontaines qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01
000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AN 01
000 AO 01000 C 01000 E 01000 ZA 01000 ZB 01
000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01
000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01000 ZN 01000 ZO 01
000 ZP 01    

Consulter le plan cadastral de Fontaines

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fontaines. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Fontaines
15 Grande rue
71150 FONTAINES

[email protected]