SCoT de la Bresse bourguignonne
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Page dédiée au SCoT de la Bresse bourguignonne présentant la liste des communes dépendant du SCoT.
A l'heure actuelle, le schéma est en cours d'élaboration depuis la date de publication du premier périmètre du schéma le 24 octobre 2012.
Liste des communes du SCoT
Voici la liste des 88 communes qui constitue le SCoT de la Bresse bourguignonne
- L'Abergement-de-Cuisery
- L'Abergement-Sainte-Colombe
- Authumes
- Bantanges
- Baudrières
- Beaurepaire-en-Bresse
- Beauvernois
- Bellevesvre
- Bosjean
- Bouhans
- Branges
- Brienne
- Bruailles
- Champagnat
- La Chapelle-Naude
- La Chapelle-Saint-Sauveur
- La Chapelle-Thècle
- Charette-Varennes
- La Chaux
- Condal
- Cuiseaux
- Cuisery
- Dampierre-en-Bresse
- Devrouze
- Diconne
- Dommartin-lès-Cuiseaux
- Le Fay
- Flacey-en-Bresse
- Frangy-en-Bresse
- La Frette
- Fretterans
- Frontenard
- Frontenaud
- La Genête
- Huilly-sur-Seille
- Joudes
- Jouvençon
- Juif
- Lays-sur-le-Doubs
- Lessard-en-Bresse
- Loisy
- Louhans
- Ménetreuil
- Mervans
- Le Miroir
- Montagny-près-Louhans
- Montcony
- Montjay
- Montpont-en-Bresse
- Montret
- Mouthier-en-Bresse
- Ormes
- Ouroux-sur-Saône
- Pierre-de-Bresse
- Le Planois
- Pourlans
- La Racineuse
- Rancy
- Ratenelle
- Ratte
- Romenay
- Sagy
- Saillenard
- Saint-André-en-Bresse
- Saint-Bonnet-en-Bresse
- Saint-Christophe-en-Bresse
- Sainte-Croix-en-Bresse
- Saint-Étienne-en-Bresse
- Saint-Germain-du-Bois
- Saint-Germain-du-Plain
- Saint-Martin-du-Mont
- Saint-Usuge
- Saint-Vincent-en-Bresse
- Savigny-en-Revermont
- Savigny-sur-Seille
- Sens-sur-Seille
- Serley
- Serrigny-en-Bresse
- Simandre
- Simard
- Sornay
- Le Tartre
- Thurey
- Torpes
- Tronchy
- Varennes-Saint-Sauveur
- Vérissey
- Vincelles
Autres SCoT du département
- SCoT CC Entre Saône et Grosne
- SCoT de l'Aggomération chalonnaise
- SCoT du Pays Charolais-Brionnais
- SCoT du Mâconnais
- SCoT du Pays de l'Autunois-Morvan
La page du SCoT de la Bresse bourguignonne
La présente page du SCoT de la Bresse bourguignonne sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mercredi 5 avril 2023 à 16:00.
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