Village de Genod

Pour toutes vos démarches administratives en mairie de Genod, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  PACS

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches en préfecture du Jura, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage d'un véhicule

  Vignette CRIT'Air

  Déclaration de Cession

• Étrangers

  Titres de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

•  

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• Caisse d'allocations familiales

  CAF d'Oyonnax (antenne) à 14.2 km

  CAF de Saint-Claude à 23.2 km

  CAF de Bourg-en-Bresse à 28.5 km

  CAF de Bellegarde-sur-Valserine (antenne)

  CAF de Lons-le-Saunier (antenne) à 36 km

• Caisse d'assurance maladie

  CPAM d'Oyonnax à 14.1 km

  CPAM du Jura - accueil de Saint-Claude

  CPAM de Bourg-en-Bresse à 28.5 km

  CPAM de Bellegarde-sur-Valserine à 36 km

  CPAM du Jura - accueil de Lons-le-Saunier

• urssaf

  Urssaf du Jura - accueil de Lons-le-Saunier

Travail, emploi et formation

• Pôle Emploi

  Pôle emploi d'Oyonnax à 13.7 km

• Formation

  Services d'orientation pro. de Lons le Saunier

  AFPA du Jura à 37 km

•  

Justice et sécurité

• Justice

  Tribunal pour enfants de Lons-Le-Saunier

  Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier

  Conseil de prud'hommes de Lons-le-Saunier

  Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier

•  
•  

Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI du Jura à 36 km

• Chambre de métiers

  CMA du Jura à 36 km

• Chambre d'agriculture

  Chambre d'agriculture du Jura à 35 km

Avec une densité de population de 22,6 hab/km², la commune de Genod dont la population totale est de 71 habitants (recensement de 2010) pour une population municipale de 69, compte une proportion de 52,6 % d'hommes pour 47,4 % de femmes.
Les habitants de Genod, ou gentilé, sont appelés les Genodiens et les Genodiennes.

Alors que la population, la superficie et la densité d'une commune donnée sont des informations cruciales pour appréhender le territoire, il peut parfois s'avérer nécessaire d'avoir une vision plus globale. Dans ce but, un classement sur chacun de ces trois critères a été effectué qui détermine le rang de la commune de Genod pour différents échelons administratifs allant du canton au territoire national.

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Genod est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Genod

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.
Afin de déterminer si vous pouvez profiter de façon avantageuse de cette réduction, nous vous offrons la possibilité d'effectuer une simulation en ligne.

• Infos et Réservation
  Le Clocher

  L'hôtel Le Clocher est situé dans les montagnes du sud du Jura, à 100 km du lac Léman. Il dispose d'un jardin privé et…

  A partir de 58 €
• Infos et Réservation
  A la Grenouille

  Occupant une maison en pierre située à seulement 10 km de la réserve naturelle de la Haute Chaîne du Jura, la maison…

  A partir de 45 €
• Infos et Réservation
  Hôtel Mélodie

  L'Hôtel Mélodie est situé à Bellignat, dans la région Rhône-Alpes, à seulement 2 km du centre d'Oyonnax. Il propose une…

  A partir de 57 €
• Infos et Réservation
  Lac'Hotel France

  Le Lac'Hotel est placé à seulement 450 mètres du lac de Nantua et à 1,4 km de la gare de Brion - Montréal-la-Cluse. Il…

  A partir de 47 €
• Infos et Réservation
  La Renouée Chambres d'Hôtes

  Les chambres d'hôtes La Renouée sont situées sur la route des Vins, à Maynal, à seulement 6 km du château de Chevreaux.…

  A partir de 70 €
• Infos et Réservation
  Gite la Renouée

  Situé sur la Route des Vins, le Gite la Renouée est situé à Maynal, à seulement 6 km du château de Chevreaux. Vous…

  A partir de 69 €

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches de Genod.

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale d'Oyonnax à 15.7 km

  Bibliothèque intercommunale du Jura Sud

  Médiathèque intercommunale d'Orgelet

• Piscine

  Centre nautique d'Oyonnax à 14 km

  Piscine de Saint Amour à 17 km

  Piscine de Cuiseaux à 19 km

• Accrobranche

  St Etienne du Bois Aventure à Saint-Étienne-du-Bois

• Bowling

  Bowling de Lons le Saunier à Perrigny

• Casino

  Casino de Lons-le-Saunier à 37 km

• Cinéma

  Cinéma Atmosphère à Oyonnax 14.4 km

  Centre culturel à Oyonnax 15.7 km

  Cinéma François Truffaut à Moirans-en-Montagne

  Le Club à Nantua 23 km

  Cinema de la Maison du Peuple à Saint-Claude

• Grotte touristique

  Grottes du Cerdon à Labalme 29.3 km

• Musée

  Musée Archéologique à Izernore 15 km

  Musée du Peigne et de la Plasturgie

  Musée du Jouet à Moirans-en-Montagne

  Musée du Revermont à Cuisiat 18.4 km

  Musée départmental de l'histoire de la résistance et de la déportation de l'Ain et du Haut-Jura

• Parcours de golf

  Golf de Bourg En Bresse à Bourg-en-Bresse

  Golf du Val de Sorne à Lons-le-Saunier

  Golf de Gonville à Saint-Jean-de-Gonville

  Golf de la Valserine à Mijoux 37 km

• Patinoire

  Patinoire de Premanon à Prémanon 40 km

• Stade

  Stade Marcel-Verchère à Bourg-en-Bresse

  Stade municipal de Lons-le-Saunier à 35 km

  Parc des Sports du Bram à Louhans 39 km

• Station de ski

  Monts Jura à Chézery-Forens 32 km

  Lamoura à 34 km

• Via Ferrata

  Via Ferrata Fort de l'Ecluse à Léaz

• Fôret

  Forêt communale de Genod

• Barrage

  Barrage de Coiselet à 8.2 km

  Barrage de Saut Mortier à 8.7 km

• Pokemon

  Pokémon, Pokéstop et Arène à Genod

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Sur le territoire de Genod, 4 types de produit alimentaire traditionnel issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
7 IGP et 3 AOC sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Porc de Franche-Comté

  Volailles de l'Ain

• Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

  Saucisse de Morteau

• Fromages

  Morbier

  Comté

  Emmental français Est-Central

  Gruyère

• Vins

  Franche-Comté blanc

  Franche-Comté rosé

  Franche-Comté rouge

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Voici les secteurs d'activités de la commune de Genod.
Un projet travaux ? Comparez les devis d'artisans sur Genod.

• Activités immobilières à Genod (2)
• Travaux de construction spécialisés à Genod (1)
• Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire à Genod (1)
• Réparation et installation de machines et d'équipements à Genod (1)
• Activités des organisations associatives à Genod (1)
• Programmation, conseil et autres activités informatiques à Genod (1)
• Culture et production animale, chasse et services annexes à Genod (1)
• Action sociale sans hébergement à Genod (1)
• Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques à Genod (1)
• Enseignement à Genod (1)

La commune de Genod dépend de l'Académie de Besançon (Rectorat de Besançon) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique du Jura.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Genod est en zone A.
Ci-dessous, retrouvez la liste des établissements scolaires à proximité de la commune de Genod :

Écoles proches de Genod

• Arinthod
  École
  + d'Infos
  École élémentaire publique Arinthod
• Arinthod
  École
  + d'Infos
  École maternelle publique Arinthod
• Saint-Julien
  École
  + d'Infos
  École élémentaire publique

Collèges proches de Genod

• Arinthod
  Collège
  + d'Infos
  Collège Xavier Bichat
• Oyonnax
  Collège
  + d'Infos
  Collège Ampère
• Oyonnax
  Collège
  + d'Infos
  Collège Louis Lumière

Lycées proches de Genod

• Bellignat
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée Arbez Carme
• Bellignat
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée professionnel Arbez Carme
• Oyonnax
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée Paul Painlevé

Le maire de Genod depuis avril 2014 se nomme Monsieur Lionel BUFFAVAND pour un mandant de 6 ans (2014/2020).
Le conseil municipal de Genod est constitué d'un maire, 6 adjoints et conseillers municipaux (5 hommes et 2 femmes). Voici la liste de l'équipe municipale ci-dessous classée par ordre alphabétique :

Rémunération des élus de Genod

Voici les rémunérations versées aux élus de la commune de Genod (Ce sont des montants bruts maximum, la commune fixe le montant librement).
Nous ne connaissons pas exactement le nombre d'adjoints sur la commune de Genod, nous appliquons la règle légale de 30 %, au maximum, de l'effectif du conseil municipal. Ses valeurs sont données à titre indicatif.

Pour pouvoir voter à Genod, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote de Genod.
Petite astuce, la carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
En 2017, le maire de Genod, a donné son parrainage à Jacques CHEMINADE pour l'élection présidentielle de 2017.
Ci-dessous, voici la liste des dernières élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2017

  Présidentielles 2012 Abs. 17,86 % +10,40

  Présidentielles 2007 Abs. 7,46 % -3,07

  Présidentielles 2002 Abs. 10,53 %

• Élections Législatives

  Législatives 2017

  Législatives 2012 Abs. 21,43 %

• Élections Européennes

  Européennes 2014 Abs. 26,15 % -23,85

  Européennes 2009 Abs. 50,00 % +26,36

  Européennes 2004 Abs. 23,64 %

• Élections Régionales

  Régionales 2015 Abs. 24,24 %

  Régionales 2010 Abs. 41,94 % +27,39

  Régionales 2004 Abs. 14,55 %

• Élections Départementales

  Départementales 2015 Abs. 26,15 %

• Élections Municipales

  Municipales 2014 Abs. 10,77 % -12,31

  Municipales 2008 Abs. 23,08 %

Tous les comptes publics de la commune de Genod sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

Commune rurale située dans le Massif du Jura, Genod dont l'altitude varie entre un minimum de 326 mètres et un maximum de 689 mètres pour une altitude moyenne de 508 mètres couvre une superficie de 314 hectares soit 3,14 km².
Genod est proche du Parc naturel régional du Haut-Jura., la commune dont la mairie se situe à 448 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village de Genod, dont le code postal est 39240, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le mardi 4 septembre 2018 à Genod, le lever du soleil est à 07h02 et le coucher du soleil est à 20h11.

Les coordonnées géographiques de Genod en décimales sont : 46.3542° de latitude et 5.53194° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales de Genod sont : latitude nord 46° 21' 15'' et longitude est 5° 31' 55''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 de Genod sont : X : 894660 Y : 6586929.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu de Genod sont : X : 845810 Y : 2155446.

Est-ce judicieux d'installer des panneaux solaires à Genod ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons différents chiffres comme d'ensoleillement sur la commune ainsi que les températures moyennes.
Pour profiter au mieux du rayonnement solaire, l'angle d'inclinaison optimale est 35 degrés.
En prenant en compte l'angle d'inclinaison donné, l'irradiation, qui définit l'exposition aux rayonnements du soleil, moyenne est de 4,00 kWh/m² par jour soit 122,00 kWh/m² par mois et 1 460,00 kWh/m² par an.
Avec une température moyenne journalière de 10.4°C sur 24 heures (avec un minimum de 1.5°C en Janvier et un maximun de 19.0°C en Juillet), Genod compte 2737 degrés-jours de chauffage.
Pour plus de données sur le climat et l'ensoleillement de Genod merci de suivre le lien ci-dessous.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française de Genod aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).
Située dans la région Bourgogne-Franche-Comté, anciennement la région Franche-Comté, et plus précisément dans le Département du Jura, la commune de Genod fait partie de l'Arrondissement de Lons-le-Saunier ainsi que, plus localement, du Canton de Moirans-en-Montagne.

Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune de Genod appartient à la zone d'emploi Lons-le-Saunier.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune de Genod, merci de vous rendre sur l'occupation des sols de Genod.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village de Genod, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales, les communes constitutives du SCOT ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir de Genod ou pour vous y rendre, rendez-vous sur le plan de Genod.

Le territoire de la commune fait partie d'un schéma de cohérence territoriale qui vise à mettre en cohérence, préserver et valoriser le territoire en matière d'habitat, de déplacements et d'équipements. Genod dépend donc du SCoT du Pays Lédonien.

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  Plan
  Plan de Genod
• Voir la
  Carte
  Photos satellites et aériennes
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre PLU Genod
• Liste des
  Rues
  Nom des rues
• Voir la
  Carte
  Carte IGN
• Voir la
  Carte
  Carte de Cassini
• Voir la
  Carte
  Carte d'état major
• Voir la
  Carte
  Carte géologique
•  

En vue d'aider à localiser Genod sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Genod

Communes voisines à Genod

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Genod et les plus grandes villes françaises.

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription de Genod dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.

La Rivière La Valouse, le Ruisseau de la Balme et le Ruisseau des Iles sont les 3 cours d'eau traversant le territoire de la commune de Genod.

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune de Genod et sur ses environs.

• barrage

  Barrage de Vouglans 4 km

• forêt

  Forêt du Coissonnet 4.9 km

  Bois de Lionge 9.5 km

  Bois de Bugna 10.4 km

  Forêt de Vaucluse 14.6 km

  Bois de Malmont 14.6 km

  Bois du Mont 14.7 km

  Forêt de Chaillot 14.8 km

  Forêt Macretet 15.1 km

  Forêt du Villard 17.3 km

  Bois de Fougemagne 19.1 km

  Forêt d’ Échallon 19.6 km

  Forêt de Montréal 19.7 km

• montagne

  Mont Nivigne 9.8 km

  Mont Verjon 12.7 km

  Mont Charvet 13.1 km

  Mont du Gouilla 13.4 km

• région

  Revermont 13.9 km

  Le Revermont 13.9 km

• colline

  Côte des Baumes 18.1 km

  Le Crêt 22.2 km

•  

Pour la garde de vos enfants, la recherche d'une crèche, d'une assitante maternelle ou d'une nounou sur Genod nous vous donnons une liste d'assistantes maternelles agréées proche de Genod. Merci de vous rendre sur la page dédiée pour voir la liste complète.
Plusieurs crèches ou structures d'accueil d'enfant sont aussi disponibles à proximité de Genod sur la page dédiée de garde d'enfant.
En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

• Bureau de Poste

  Poste Arinthod à 5.2 km

  Poste Thoirette à 9.4 km

  Poste Corveissiat à 10.1 km

  Poste Dortan à 10.6 km

  Poste Arbent à 13.2 km

• Déchetterie

  Déchèterie de Arinthod à 5.1 km

  Déchèterie de Saint-julien à 7.5 km

  Déchèterie d'Oyonnax à 14.4 km

  Déchèterie d'Izernore à 15 km

  Déchèterie Treffort-Cuisiat à 15.6 km

•  

Église Saint Michel est le seul édifice religieux présent sur le territoire de la commune de Genod.

La mairie de Genod gère le Cimetière de Genod qui est l'unique cimetière disponible sur le territoire communal et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement en mairie pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que le village de Genod peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.
Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à Genod.

Pompes funèbres

Merci de choisir une catégorie de petites annonces de Genod ci-dessous pour voir la liste de toutes les annonces de particuliers et professionnels présentes sur le village.

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Pour connaître le prix actuellement des différents carburants disponibles proches de Genod (gazole, SP95-98, E85 et GPL) rendez-vous sur la page des prix des carburants à Genod.

Voici le seul site dans un rayon de 30 km autour de Genod a être classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité :

• Plus d'informations
  Sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes
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Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune de Genod.

Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé 2 évènements survenus sur la commune de Genod. Ci-dessous, voici la liste complète des catastrophes naturelles ou technologiques survenues sur le territoire de la commune :

• Inondations et coulées de boue du 13 au 19 février 1990
• Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999

Le risque sismique sur le territoire de la commune de Genod est modéré car elle se trouve dans une zone de sismicité de 3/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour de Genod, il y a 4 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire du Bugey à 65 km, la Site nucléaire de Creys-Malville à 67 km, la Centrale nucléaire de Saint-Alban à 122 km et la Centrale nucléaire de Mühleberg à 149 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
Aucun risque potentiel majeur n'est signalé par les services de l'état pour le territoire de la commune.

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