Village d'Arc-sous-Montenot

Pour toutes vos démarches administratives à la mairie d'Arc-sous-Montenot, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  Pacs

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches à la sous-préfecture du Doubs à Pontarlier, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage

  Vignette CRIT'Air

• Étrangers

  Titre de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

• Autres démarches

  Acquisition et détention d'armes

  Permis et immatriculation de bateau

  Création, modification d'associations

  Entreprises et démarches professionnelles

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• CAF Arc-sous-Montenot

  CAF de Champagnole à 19.7 km

  CAF de Pontarlier à 26.5 km

  CAF de Besançon-Planoise à 35 km

  CAF de Besançon à 37 km

• CPAM Arc-sous-Montenot

  CPAM d'Arbois à 17.5 km

  CPAM de Champagnole à 19.6 km

  CPAM de Poligny à 23.9 km

  CPAM de Pontarlier à 26.4 km

• Sécurité sociale et retraite

  Urssaf de Franche-Comté à

  MSA Franche-Comté - Pontarlier à 26.5 km

• Centre de vaccination

  Centre de vaccination - Centre de Salins les Bains

  Centre de vaccination - Centre d'Arbois - espace Pasteur

  Centre de Vaccination de Champagnole - Oppidum

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Impôts, justice et sécurité

• Impôts

  Service des impôts de Poligny à 24.3 km

  Impôts des entreprises de Poligny à 24.3 km

  Service des impôts de Pontarlier à 26.5 km

  Impôts des entreprises de Pontarlier

• Justice

  Tribunal de proximité de Pontarlier

  Tribunal pour enfants de Besançon à 36 km

  Tribunal judiciaire de Besançon à 36 km

  Tribunal de commerce de Besançon à 36 km

  Conseil de prud'hommes de Besançon à 37 km

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Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI du Doubs à 36 km

• Chambre de métiers

  CMA de Bourgogne-Franche-Comté à Besançon

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Avec une densité de population de 20,0 hab/km², la commune d'Arc-sous-Montenot dont la population totale est de 214 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, recensement de 2019) pour une population municipale de 195, compte une proportion de 53,6 % d'hommes pour 46,4 % de femmes.

Alors que la population, la superficie et la densité d'une commune donnée sont des informations cruciales pour appréhender le territoire, il peut parfois s'avérer nécessaire d'avoir une vision plus globale. Dans ce but, un classement sur chacun de ces trois critères a été effectué qui détermine le rang de la commune d'Arc-sous-Montenot pour différents échelons administratifs allant du canton au territoire national.
Voici le classement 2020 de la commune en fonction de sa population et superficie :

Le maire d'Arc-sous-Montenot se nomme Monsieur Patrick GRILLON pour un mandat de 6 ans (2020-2026). Agé de 63 ans, Patrick GRILLON a pour profession : Techniciens.
Le conseil municipal d'Arc-sous-Montenot est constitué d'un maire, 3 adjoints et 7 conseillers municipaux (10 hommes et 1 femme). Voici la liste complète de l'équipe municipale d'Arc-sous-Montenot élue aux dernières élections municipales :

Adjoints

• Mme Elisabeth LÉPEULE
  1ère Adjointe
  58 ans - Professions intermédiaires de la santé et du travail social
• M. Ludovic LAURENT
  2ème Adjoint
  36 ans - Artisans
• M. Gilles VENIAT
  3ème Adjoint
  61 ans - Ouvriers qualifiés de type artisanal

Conseillers municipaux

• M. Gilles JEANNINGROS
  70 ans - Anciens agriculteurs exploitants
• M. Hervé JOURDAIN
  62 ans - Ingénieurs et cadres techniques d'entreprise
• M. Rodolphe MICHEL-AMADRY
  24 ans - Ouvriers agricoles
• M. Sébastien NOMMAY
  36 ans - Ouvriers qualifiés de type artisanal
• M. Pierre REBETEZ
  71 ans - Anciens cadres
• M. Martial ROGNON
  64 ans - Ouvriers qualifiés de type artisanal
• M. Cyril STADELMANN
  37 ans - Employés civils et agents de service de la fonction publique

Rémunération des élus d'Arc-sous-Montenot

Attention, le tableau ci-dessous est un tableau estimatif avec des montants bruts maximum. Le conseil municipal de la commune d'Arc-sous-Montenot fixe le montant librement suivant déliberation.
Voici un tableau estimatif des rémunérations versées aux élus.

Pour les élections législatives françaises qui permet d'élire les députés représentant le peuple à l'Assemblée nationale, la France est découpé en circonscription législative. La commune d'Arc-sous-Montenot fait partie de la 5ème circonscription du Doubs.
Le député représentant la 5ème circonscription du Doubs à l'Assemblé nationale est Madame Annie GENEVARD.

Pour pouvoir voter à Arc-sous-Montenot, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote d'Arc-sous-Montenot.
Lla carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
En 2017, le maire d'Arc-sous-Montenot, a donné son parrainage à Jean LASSALLE pour l'élection présidentielle de 2017.
Ci-dessous, voici la liste des élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2022

  Présidentielles 2017

  Présidentielles 2012 Abs. 17,39 % +0,29

  Présidentielles 2007 Abs. 17,10 % +3,87

  Présidentielles 2002 Abs. 13,23 %

• Élections Législatives

  Législatives 2022

  Législatives 2017

  Législatives 2012 Abs. 32,61 %

• Élections Européennes

  Européennes 2019

  Européennes 2014 Abs. 46,28 % -1,39

  Européennes 2009 Abs. 47,67 % -8,58

  Européennes 2004 Abs. 56,25 %

• Élections Régionales

  Régionales 2021

  Régionales 2015 Abs. 34,64 %

  Régionales 2010 Abs. 48,45 % +4,99

  Régionales 2004 Abs. 43,46 %

• Élections Départementales

  Départementales 2021

  Départementales 2015 Abs. 41,53 %

• Élections Municipales

  Municipales 2020

  Municipales 2014 Abs. 52,94 % +24,73

  Municipales 2008 Abs. 28,21 %

Tous les comptes publics de la commune d'Arc-sous-Montenot sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Arc-sous-Montenot est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Arc-sous-Montenot

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.

• Infos et
  Réservation
  Le Champ des Lys

  Cet hôtel-restaurant avec terrasse se situe à Amancey, à 30 km de Besançon. Le Champs des Lys dispose d'un restaurant, de chambres insonorisées, de journaux et d'une connexion Wi-Fi gratuite. Les chambres sont…

  à Amancey
• Infos et
  Réservation
  Chateau De Germigney

  Le Château de Germigney est situé dans une demeure de caractère du XVIIIe siècle entourée d'un parc, à 30 minutes de route de Dole et de Besançon. Le Château de Germigney propose des chambres et des suites à…

  à Port-Lesney
• Infos et
  Réservation
  L'Edgar

  Cet hôtel 1 étoile se situe à 5 minutes à pied du centre de Port-Lesney et à 12 km d'Arbois, la capitale du vin, dans le Jura. Vous pourrez vous détendre dans le jardin ou visiter la grotte des Planches, à 17…

  à Port-Lesney

Locations saisonnières de vacances ou professionnelles.

• Infos et
  Réservation
  La Libellule Bleue

  Situé à Esserval-Tartre, en Franche-Comté, l'appartement La Libellule Bleue dispose d'une terrasse. Ce logement vous accueille à 30 km de Pontarlier. Une connexion Wi-Fi gratuite et un parking privé sont…

  à Esserval-Tartre
• Infos et
  Réservation
  Chalet Flocon

  Situé à Plénise, le Chalet Flocon dispose d'un restaurant et d'une terrasse. Vous séjournerez à 31 km de Pontarlier. Vous bénéficierez gratuitement d'un parking privé sur place et d'une connexion Wi-Fi. Ce…

  à Esserval-Combe
• Infos et
  Réservation
  Gîte Les Montagnes

  Le Gîte Les Montagnes est situé à Bolandoz. Vous séjournerez à 24 km de Salins-les-Bains. Vous bénéficierez gratuitement d'un parking privé sur place et d'une connexion Wi-Fi. Cette maison de vacances comprend…

  à Bolandoz

• Infos et
  Réservation
  Camping Boyse

  Situé aux portes du Parc Naturel Régional du Haut Jura et à proximité des plus beaux sites du Jura le camping vous régalera de belles sorties sportives culturelles ou gastronomiques.Vous profiterez sur place…

  à Champagnole
• Infos et
  Réservation
  Camping La Tulipe de Vigne

  Situé à Poligny dans la région du Jura auprès de Lons le Saunier, les camping La Tulipe de Vigne dans un cadre confortable et ombragé. En juillet et août, l'équipe du camping propose des animations adaptées à…

  à Poligny
• Infos et
  Réservation
  Camping de La Forêt

  Au coeur des Montagnes du Jura et d'une des plus grandes sapinière d'Europe, entre Doubs et Loue,vous serez sous le charme de l'un des plus beaux campings de Franche-Comté: 2 ha en bordure de forêt, dans un…

  à Levier

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches d'Arc-sous-Montenot.

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale de Salins-les-Bains

  Bibliothèque intercommunale d'Amancey

  Bibliothèque intercommunale d'Arbois

  Bibliothèque municipale de Champagnole

• Piscine

  Piscine de Levier à 9.4 km

  Piscine d'Arbois à 16.4 km

• Via Ferrata

  Baumes du Verneau à Nans-sous-Sainte-Anne

• Forêt

  Forêt communale d'Arc-Sous-Montenot

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Vous recherchez un emploi proche d'Arc-sous-Montenot, consultez les Offres d'emploi à Arc-sous-Montenot et ses environs. Pour savoir combien gagne les habitants d'Arc-sous-Montenot, tous les montants des salaires et des impôts sont présentés sur la page du salaire à Arc-sous-Montenot.

• Pôle emploi Arc-sous-Montenot

  Pôle emploi de Pontarlier à 25.8 km

  Pôle emploi de Besançon-Planoise à 34 km

  Pôle emploi de Besancon-Centre à 36 km

  Pôle emploi de Besançon-Palente à 39 km

• Formation

  Services d'orientation pro. de Besançon

  AFPA de Franche-Comté à 36 km

  AFPA de Besançon à 37 km

  AFPA de Grand-Charmont à 93 km

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Besoin de faire des courses, voici les centres commerciaux les plus proche d'Arc-sous-Montenot.

• Centre commercial Pontarlier Géant Casino
• Centre commercial Doubs Hyper U
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Le numéro SIREN qui identifie la mairie d'Arc-sous-Montenot est le numéro 212 500 268 et son Numéro de TVA intracommunautaire est FR 35 212500268. Voici les principaux secteurs d'activités de la commune d'Arc-sous-Montenot.
Un projet travaux ? Comparez les devis d'artisans sur Arc-sous-Montenot.

• Culture et production animale, chasse et services annexes à Arc-sous-Montenot (11)
• Activités immobilières à Arc-sous-Montenot (9)
• Activités créatives, artistiques et de spectacle à Arc-sous-Montenot (2)
• Activités sportives, récréatives et de loisirs à Arc-sous-Montenot (2)
• Sylviculture et exploitation forestière à Arc-sous-Montenot (2)
• Enseignement à Arc-sous-Montenot (2)
• Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles à Arc-sous-Montenot (2)
• Collecte et traitement des eaux usées à Arc-sous-Montenot (1)
• Activités liées à l'emploi à Arc-sous-Montenot (1)
• Activités des organisations associatives à Arc-sous-Montenot (1)

La commune d'Arc-sous-Montenot dépend de l'Académie de Besançon (Rectorat de Besançon) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique du Doubs.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Arc-sous-Montenot est en zone A.
Sur la commune d'Arc-sous-Montenot, un seul établissement scolaire est ouvert :

Écoles à Arc-sous-Montenot et à proximité

• École élémentaire

  École élémentaire public

  11 Rue de L'église

• École élémentaire Andelot En Montagné

  École maternelle et élémentaire public

  Andelot-en-Montagne 3 km

• École élémentaire

  École élémentaire public

  Lemuy 3.1 km

Collèges proches d'Arc-sous-Montenot

• Collège climatique Victor Considérant

  Collège public

  Salins-les-Bains 9.9 km

• Collège privé Saint-Anatoile

  Collège privé

  Salins-les-Bains 9.9 km

• Collège privé Saint-Joseph

  Collège privé

  Levier 10.4 km

Lycées proches d'Arc-sous-Montenot

• Lycée climatique Victor Considérant

  Lycée public

  Salins-les-Bains 9.9 km

• Lycée agricole technologique privé Lasalle

  Lycée professionnel et technologique privé

  Levier 10.1 km

• Lycée polyvalent du Bois

  Lycée technologique public

  Mouchard 17.1 km

Sur le territoire d'Arc-sous-Montenot, 4 types de produits alimentaires traditionnels issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
6 IGP et 3 AOC sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Porc de Franche-Comté

• Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

  Saucisse de Morteau

• Fromages

  Morbier

  Comté

  Emmental français Est-Central

  Gruyère

• Vins

  Franche-Comté blanc

  Franche-Comté rosé

  Franche-Comté rouge

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Commune rurale de montagne située dans le Massif du Jura, Arc-sous-Montenot dont l'altitude varie entre un minimum de 613 mètres et un maximum de 727 mètres pour une altitude moyenne de 670 mètres couvre une superficie de 1072 hectares soit 10,72 km². Pour la commune d'Arc-sous-Montenot, le code INSEE issu du code officiel géographique français est le code 25026.
Arc-sous-Montenot est proche du Parc naturel régional du Haut-Jura., la commune dont la mairie se situe à 650 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village d'Arc-sous-Montenot, dont le code postal est 25270, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le jeudi 27 avril 2023 à Arc-sous-Montenot, le lever du soleil est à 06h27 et le coucher du soleil est à 20h40.

Les coordonnées géographiques d'Arc-sous-Montenot en décimales sont : 46.9119° de latitude et 6.00222° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales d'Arc-sous-Montenot sont : latitude nord 46° 54' 43'' et longitude est 6° 0' 8''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 d'Arc-sous-Montenot sont : X : 928445 Y : 6650089.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu d'Arc-sous-Montenot sont : X : 879081 Y : 2218946.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune d'Arc-sous-Montenot, merci de vous rendre sur l'occupation des sols d'Arc-sous-Montenot.

Est-ce judicieux d'installer des panneaux solaires à Arc-sous-Montenot ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons différents chiffres comme d'ensoleillement sur la commune ainsi que les températures moyennes.
Pour profiter au mieux du rayonnement solaire, l'angle d'inclinaison optimale est 36 degrés.
En prenant en compte l'angle d'inclinaison donné, l'irradiation, qui définit l'exposition aux rayonnements du soleil, moyenne est de 3,79 kWh/m² par jour soit 115,60 kWh/m² par mois et 1 383,35 kWh/m² par an.
Avec une température moyenne journalière de 9°C sur 24 heures (avec un minimum de 0.5°C en Janvier et un maximun de 17.3°C en Juillet), Arc-sous-Montenot compte 3056 degrés-jours de chauffage.
Pour plus de données sur le climat et l'ensoleillement d'Arc-sous-Montenot merci de suivre le lien ci-dessous.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française d'Arc-sous-Montenot aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).
Située dans la région Bourgogne-Franche-Comté, anciennement la région Franche-Comté, et plus précisément dans le Département du Doubs, la commune d'Arc-sous-Montenot fait partie de l'Arrondissement de Pontarlier ainsi que, plus localement, du Canton de Frasne.

Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune d'Arc-sous-Montenot appartient à la zone d'emploi Pontarlier.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village d'Arc-sous-Montenot, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales, les communes constitutives du SCOT ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir d'Arc-sous-Montenot ou pour vous y rendre ou consulter les photographies aériennes, les cartes IGN, les carte géologique d'Arc-sous-Montenot, les cartes de Cassini et d'état major, rendez-vous sur le plan d'Arc-sous-Montenot.

Le territoire de la commune fait partie d'un schéma de cohérence territoriale qui vise à mettre en cohérence, préserver et valoriser le territoire en matière d'habitat, de déplacements et d'équipements. Arc-sous-Montenot dépend donc du SCoT du Pays du Haut-Doubs.

• Voir le
  Plan
  Carte et Plan d'Arc-sous-Montenot
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre, PLU d'Arc-sous-Montenot
• Liste des
  Rues
  Nom des rues d'Arc-sous-Montenot

En vue d'aider à localiser Arc-sous-Montenot sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Arc-sous-Montenot

Communes voisines à Arc-sous-Montenot

• Lemuy 3 km
• Villers-sous-Chalamont 3.1 km
• Dournon 3.6 km
• Villeneuve-d'Amont 3.8 km
• Abergement-lès-Thésy 4.8 km
• Montmarlon 5 km
• Crouzet-Migette 5.1 km
• Sainte-Anne 5.1 km
• Cernans 5.8 km
• Thésy 6 km
• Geraise 6.5 km
• Boujailles 6.5 km

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Arc-sous-Montenot et les plus grandes villes françaises.

• Paris : 344 km
• Marseille : 405 km
• Lyon : 156 km la plus proche
• Toulouse : 513 km
• Nice : 372 km
• Nantes : 574 km
• Montpellier : 404 km
• Strasbourg : 227 km
• Bordeaux : 561 km
• Lille : 467 km
• Rennes : 591 km
• Reims : 300 km

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription d'Arc-sous-Montenot dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.

• Japonais : アルク＝ス＝モントノ
• Russe : Арк-Су-Монтено
• Chinois : 阿尔克苏蒙唐奥

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune d'Arc-sous-Montenot et sur ses environs.

• forêt

  Forêt d’ Arc 4.3 km

  Forêt de Maublin 6.2 km

  Forêt du Jura 6.5 km

  Forêt de Fertans 8.4 km

  Forêt de la Joux 8.8 km

  Forêt des Moidons Papillard 12.6 km

  Forêt de Fresses 12.7 km

  Forêt de Fresse 12.7 km

• montagne

  Montagne de Fresses 14.6 km

  Montagne de Fresse 14.6 km

  Montagne du Laveron 19.5 km

• collines

  Hauteurs de Saint-André 21.3 km

  Hauteur Saint-André 21.3 km

En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

Voici les différents types d'association présent sur Arc-sous-Montenot.

• Chasse pêche (2)
• Clubs de loisirs, relations (2)
• Action socioculturelle (2)
• Amicales (1)
• Aide à l'emploi (1)

Besoin de louer une salle des fêtes pour un mariage, un anniversaire ou un autre évenement ? Les salles des fêtes ou salles polyvalentes sont mises à disposition des habitants d'Arc-sous-Montenot par la commune à un tarif préférentiel. Vous pouvez néanmoins louer une salle dans une autre commune si vous ne trouvez pas de salle disponible sur votre commune.
Pour avoir la liste des salles des fêtes sur Arc-sous-Montenot et ses environs, rendez-vous sur la page dédiée ci-dessous.

Pour la garde de vos enfants, la recherche d'une crèche, d'une assistante maternelle ou d'une nounou sur Arc-sous-Montenot, merci de vous rendre sur la page dédiée pour voir la liste complète de la commune. Plusieurs crèches ou structures d'accueil d'enfant sont aussi disponibles à proximité d'Arc-sous-Montenot sur la page dédiée de garde d'enfant.

• Notaire Arc-sous-Montenot

  PERSICO JEAN-CHARLES à 17.4 km

  ARMAND ET ASSOCIÉE à 17.4 km

  JACQUES ET ASSOCIÉE à 19.7 km

  RAULT JULIEN à 19.7 km

  OECHSLIN HENRI à 23.1 km

• Bureau de Poste Arc-sous-Montenot

  Poste Boujailles à 6.4 km

  Poste Andelot En Montagne à 8.4 km

  Poste Levier à 9.9 km

  Poste Salins les Bains à 9.9 km

  Poste Censeau à 11.9 km

• Déchetterie proche d'Arc-sous-Montenot

  Déchèterie de Salins les Bains - Bracon

  Déchèterie de Levier à 10 km

  Déchèterie de Myon à 13.4 km

• Église Saint-Laurent

  XIXème Siècle
  Type d'édifice : Eglise paroissiale
  Confession : Catholique
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Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à Arc-sous-Montenot.
Le crématorium le plus proche d'Arc-sous-Montenot est le Crématorium d'Avanne-Aveney.

Cimetière sur la commune

La mairie d'Arc-sous-Montenot gère le Cimetière d'Arc-sous-Montenot qui est l'unique cimetière disponible sur le territoire communal et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement en mairie pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que le village d'Arc-sous-Montenot peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.

Pompes funèbres

Pour connaître toutes les évolutions de l'actualité locale en temps réel, nous recensons quotidiennement dans cette rubrique les articles de presse en rapport avec la commune d'Arc-sous-Montenot.

• Parlement des enfants : le projet de loi des écoliers d'Arc-sous-Montenot en route pour l'Assemblée nationale

  Seuls cinq projets ont été retenus par le jury national de la 25e édition du Parlement des enfants, qui incite les loupiots à découvrir le débat démocratique et le rôle du législateur. Parmi les finalistes, une école française en Irlande, une classe en Guyane et… Arc-sous-Montenot. Verdict final le…
• L'approvisionnement en eau : un problème surtout en été

  Les enjeux pour le nouveau mandat du maire sont l'eau et l'assainissement. Depuis quelques années, la commune, en régie autonome, connaît des ...
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  À la bergerie de la Combe à l'Ours, le lait de brebis est transformé chaque jour en fromages et produits laitiers. Depuis quelques jours, la vente des ...
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Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune d'Arc-sous-Montenot.

Voici le seul site dans un rayon de 30 km autour d'Arc-sous-Montenot a être classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité :

• De la grande saline de Salins-les-Bains à la saline royale d'Arc-et-Senans, la production du sel ignigène
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Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé 2 évènements survenus sur la commune d'Arc-sous-Montenot. Ci-dessous, voici la liste complète des catastrophes naturelles ou technologiques survenues sur le territoire de la commune :

• Inondations et coulées de boue du 19 au 24 février 1999
• Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999

Le risque sismique sur le territoire de la commune d'Arc-sous-Montenot est modéré car elle se trouve dans une zone de sismicité de 3/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour d'Arc-sous-Montenot, il y a 3 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire de Mühleberg à 97 km, la Site nucléaire de Creys-Malville à 135 km et la Centrale nucléaire du Bugey à 136 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
Un seul risque potentiel majeur a été identifié et peut survenir sur le territoire de la commune : Séisme zone de sismicite 3.

La présente page de Arc-sous-Montenot sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 27 avril 2023 à 06:34.
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