Village d'Arc-sous-Montenot

Pour toutes vos démarches administratives en mairie d'Arc-sous-Montenot, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  PACS

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches en sous-préfecture du Doubs à Pontarlier, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage d'un véhicule

  Vignette CRIT'Air

  Déclaration de Cession

• Étrangers

  Titres de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

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Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• Caisse d'allocations familiales

  CAF de Champagnole (antenne) à 19.7 km

  CAF de Pontarlier (antenne) à 26.5 km

  CAF de Besançon-Planoise (antenne) à 35 km

  CAF de Besançon à 37 km

  CAF de Lons-le-Saunier (antenne) à 43 km

• Caisse d'assurance maladie

  CPAM du Jura - accueil d'Arbois à 17.5 km

  CPAM du Jura - accueil de Champagnole

  CPAM du Jura - accueil de Poligny à 23.9 km

  CPAM de Pontarlier à 26.4 km

  CPAM de Besançon à 37 km

• urssaf

  Urssaf du Doubs - accueil de Besançon

Travail, emploi et formation

• Formation

  Services d'orientation pro. de Besançon

  AFPA de Franche-Comté à 36 km

  AFPA de Besançon à 37 km

  AFPA de Grand-Charmont à 93 km

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Justice et sécurité

• Justice

  Tribunal d'instance de Pontarlier à 26.7 km

  Tribunal pour enfants de Besançon à 36 km

  Tribunal de grande instance de Besançon

  Tribunal de commerce de Besançon à 36 km

  Conseil de prud'hommes de Besançon à 37 km

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Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI du Doubs à 36 km

• Chambre de métiers

  CMA du Doubs à 36 km

• Chambre d'agriculture

  Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs - Territoire de Belfort

Avec une densité de population de 19,0 hab/km², la commune d'Arc-sous-Montenot dont la population totale est de 204 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, recensement de 2016) pour une population municipale de 195, compte une proportion de 53,6 % d'hommes pour 46,4 % de femmes.

Alors que la population, la superficie et la densité d'une commune donnée sont des informations cruciales pour appréhender le territoire, il peut parfois s'avérer nécessaire d'avoir une vision plus globale. Dans ce but, un classement sur chacun de ces trois critères a été effectué qui détermine le rang de la commune d'Arc-sous-Montenot pour différents échelons administratifs allant du canton au territoire national.

Classement de la commune en fonction de sa population et sa superficie

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Arc-sous-Montenot est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Arc-sous-Montenot

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.
Afin de déterminer si vous pouvez profiter de façon avantageuse de cette réduction, nous vous offrons la possibilité d'effectuer une simulation en ligne.

• Infos et Réservation
  Hôtel des Lacs

  L'Hôtel des Lacs vous accueille dans le village de Chaux-des-Crotenay, à 300 mètres de la gare. Il possède une piscine…

  à Chaux-des-Crotenay
• Infos et Réservation
  Chambre d'hôtes Chez Karine et Roland

  L'établissement Chambres d'hôtes chez Karine et Roland est situé au cœur du Jura, à 6 km du village de Château-Chalon.

  A partir de 75 €
• Infos et Réservation
  Gite Du Colombier

  Situé entre vignes et lacs, la bâtisse traditionnelle en pierres du Gite du Colombier bénéficie d'une situation élevée…

  A partir de 58 €
• Infos et Réservation
  Chez Karine et Roland

  Situé dans la commune du Fied, l'établissement Chez Karine et Roland se trouve à 10 km de Château-Chalon ou à 12 km de…

  A partir de 50 €
• Infos et Réservation
  Le Champ des Lys

  Cet hôtel-restaurant avec terrasse se situe à Amancey, à 30 km de Besançon. Le Champs des Lys dispose d'un restaurant,…

  A partir de 48 €
• Infos et Réservation
  La Roche du Trésor Village Vacances

  Implanté à seulement 5 km de la station de ski de Métabief Mont d'Or dans le parc naturel régional du Haut-Jura,…

  A partir de 74 €

• Infos et Réservation
  Camping Le Chanet

  CAMPING QUALITÉ !

  à Ornans
• Infos et Réservation
  Camping Sous Doriat

  Situé au coeur du Jura, aux pieds des lacs et petites montagnes, ce camping vous accueille dans une ambiance…

  à Monnet-la-Ville
• Infos et Réservation
  Camping La Roche d'Ully

  Ce camping est situé au coeur même de la vallée de la Loue en Franche-Comté dans les Montagnes du Jura, en lisière de…

  à Ornans

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches d'Arc-sous-Montenot.

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale de Salins-les-Bains

  Bibliothèque intercommunale d'Amancey

  Bibliothèque intercommunale d'Arbois

  Bibliothèque municipale de Champagnole

• Piscine

  Piscine de Levier à 9.4 km

  Piscine d'Arbois à 16.4 km

• Bowling

  Bowling Ducky Besançon à 34 km

  Bowling de la Chaumusse à 35 km

  Bowling Comtois de Besançon à 39 km

• Casino

  Casino de Besançon à 37 km

• Château

  Château Pécauld à Arbois 17.3 km

  Citadelle de Besançon à 36 km

• Cinéma

  Les 3 Républiques à Champagnole 19.6 km

  Olympia à Pontarlier 27.1 km

  Cinéma Le Mont d'Or à Métabief 31 km

  Théâtre de l'Espace - L'Espace Cinéma

  Kursaal - L'Espace Cinéma à Besançon

• Grotte touristique

  Grotte des Planches à Les Planches-près-Arbois

  Grotte d'Osselle à Roset-Fluans 31 km

  Grottes de Baume-les-Messieurs à 35 km

• Musée

  La Maison de Louis Pasteur à Arbois

  Musée archéologique à Champagnole 19.8 km

  Musée de Pontarlier à 26.8 km

  Muséum d'histoire naturelle à Besançon

  Musée de la résistance et de la Déportation

• Parcours de golf

  Golf Pontarlier les Etraches à 26 km

• Patinoire

  Patinoire de Besançon à 34 km

• Salle de spectacle

  Théâtre de Besançon à 36 km

• Site archéologique

  Sites pré et protohistoriques du lac de Chalain

• Stade

  Stade Paul Robbe à Pontarlier 26 km

  Stade de la Malcombe à Besançon 35 km

  Stade Léo Lagrange à Besançon 37 km

• Station de ski

  Les Fourgs à 32 km

• Via Ferrata

  Baumes du Verneau à Nans-sous-Sainte-Anne

  Via Ferrata Roche du Mont à Ornans 24 km

• Fôret

  Forêt communale d'Arc-Sous-Montenot

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Sur le territoire d'Arc-sous-Montenot, 4 types de produits alimentaires traditionnels issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
6 IGP et 3 AOC sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Porc de Franche-Comté

• Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

  Saucisse de Morteau

• Fromages

  Morbier

  Comté

  Emmental français Est-Central

  Gruyère

• Vins

  Franche-Comté blanc

  Franche-Comté rosé

  Franche-Comté rouge

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En 2012, un seul type de commerce est ouvert sur la commune d'Arc-sous-Montenot, le commerce en question est une Boulangerie.

Commerçants

Le numéro SIREN qui identifie la mairie d'Arc-sous-Montenot est le numéro 212 500 268 et son Numéro de TVA intracommunautaire est FR 35 212500268. Voici les secteurs d'activités de la commune d'Arc-sous-Montenot.
Un projet travaux ? Comparez les devis d'artisans sur Arc-sous-Montenot.

• Culture et production animale, chasse et services annexes à Arc-sous-Montenot (11)
• Activités immobilières à Arc-sous-Montenot (9)
• Activités sportives, récréatives et de loisirs à Arc-sous-Montenot (2)
• Sylviculture et exploitation forestière à Arc-sous-Montenot (2)
• Enseignement à Arc-sous-Montenot (2)
• Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles à Arc-sous-Montenot (2)
• Activités créatives, artistiques et de spectacle à Arc-sous-Montenot (2)
• Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles à Arc-sous-Montenot (1)
• Industries alimentaires à Arc-sous-Montenot (1)
• Collecte et traitement des eaux usées à Arc-sous-Montenot (1)

La commune d'Arc-sous-Montenot dépend de l'Académie de Besançon (Rectorat de Besançon) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique du Doubs.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Arc-sous-Montenot est en zone A.
Sur la commune d'Arc-sous-Montenot, un seul établissement scolaire est ouvert :

Écoles à Arc-sous-Montenot et à proximité

• École
  + d'Infos
  École élémentaire publique
• Andelot-en-Montagne
  École
  + d'Infos
  École élémentaire publique Andelot En Montagné
• Lemuy
  École
  + d'Infos
  École élémentaire publique

Collèges proches d'Arc-sous-Montenot

• Salins-les-Bains
  Collège
  + d'Infos
  Collège climatique Victor Considérant
• Salins-les-Bains
  Collège
  + d'Infos
  Collège privé Saint-Anatoile
• Levier
  Collège
  + d'Infos
  Collège privé Saint-Joseph

Lycées proches d'Arc-sous-Montenot

• Salins-les-Bains
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée climatique Victor Considérant
• Levier
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée agricole technologique privé Lasalle
• Mouchard
  Lycée
  + d'Infos
  Lycée polyvalent du Bois

Le maire d'Arc-sous-Montenot depuis avril 2014 se nomme Monsieur Patrick GRILLON pour un mandant de 6 ans (2014/2020).
Le conseil municipal d'Arc-sous-Montenot est constitué d'un maire, 10 adjoints et conseillers municipaux (8 hommes et 3 femmes). Voici la liste de l'équipe municipale ci-dessous classée par ordre alphabétique :

Rémunération des élus d'Arc-sous-Montenot

Voici les rémunérations versées aux élus de la commune d'Arc-sous-Montenot (Ce sont des montants bruts maximum, la commune fixe le montant librement).
Nous ne connaissons pas exactement le nombre d'adjoints sur la commune d'Arc-sous-Montenot, nous appliquons la règle légale de 30 %, au maximum, de l'effectif du conseil municipal. Ses valeurs sont données à titre indicatif.

Pour pouvoir voter à Arc-sous-Montenot, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote d'Arc-sous-Montenot.
Petite astuce, la carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
En 2017, le maire d'Arc-sous-Montenot, a donné son parrainage à Jean LASSALLE pour l'élection présidentielle de 2017.
Ci-dessous, voici la liste des dernières élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2017

  Présidentielles 2012 Abs. 17,39 % +0,29

  Présidentielles 2007 Abs. 17,10 % +3,87

  Présidentielles 2002 Abs. 13,23 %

• Élections Législatives

  Législatives 2017

  Législatives 2012 Abs. 32,61 %

• Élections Européennes

  Européennes 2019

  Européennes 2014 Abs. 46,28 % -1,39

  Européennes 2009 Abs. 47,67 % -8,58

  Européennes 2004 Abs. 56,25 %

• Élections Régionales

  Régionales 2015 Abs. 34,64 %

  Régionales 2010 Abs. 48,45 % +4,99

  Régionales 2004 Abs. 43,46 %

• Élections Départementales

  Départementales 2021

  Départementales 2015 Abs. 41,53 %

• Élections Municipales

  Municipales 2020

  Municipales 2014 Abs. 52,94 % +24,73

  Municipales 2008 Abs. 28,21 %

Tous les comptes publics de la commune d'Arc-sous-Montenot sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

Commune rurale de montagne située dans le Massif du Jura, Arc-sous-Montenot dont l'altitude varie entre un minimum de 613 mètres et un maximum de 727 mètres pour une altitude moyenne de 670 mètres couvre une superficie de 1072 hectares soit 10,72 km². Pour la commune d'Arc-sous-Montenot, le code INSEE issu du code officiel géographique français est le code 25026.
Arc-sous-Montenot est proche du Parc naturel régional du Haut-Jura., la commune dont la mairie se situe à 650 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village d'Arc-sous-Montenot, dont le code postal est 25270, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le lundi 13 janvier 2020 à Arc-sous-Montenot, le lever du soleil est à 08h18 et le coucher du soleil est à 17h11.

Les coordonnées géographiques d'Arc-sous-Montenot en décimales sont : 46.9119° de latitude et 6.00222° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales d'Arc-sous-Montenot sont : latitude nord 46° 54' 43'' et longitude est 6° 0' 8''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 d'Arc-sous-Montenot sont : X : 928445 Y : 6650089.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu d'Arc-sous-Montenot sont : X : 879081 Y : 2218946.

Est-ce judicieux d'installer des panneaux solaires à Arc-sous-Montenot ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons différents chiffres comme d'ensoleillement sur la commune ainsi que les températures moyennes.
Pour profiter au mieux du rayonnement solaire, l'angle d'inclinaison optimale est 36 degrés.
En prenant en compte l'angle d'inclinaison donné, l'irradiation, qui définit l'exposition aux rayonnements du soleil, moyenne est de 3,79 kWh/m² par jour soit 115,60 kWh/m² par mois et 1 383,35 kWh/m² par an.
Avec une température moyenne journalière de 9°C sur 24 heures (avec un minimum de 0.5°C en Janvier et un maximun de 17.3°C en Juillet), Arc-sous-Montenot compte 3056 degrés-jours de chauffage.
Pour plus de données sur le climat et l'ensoleillement d'Arc-sous-Montenot merci de suivre le lien ci-dessous.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française d'Arc-sous-Montenot aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).
Située dans la région Bourgogne-Franche-Comté, anciennement la région Franche-Comté, et plus précisément dans le Département du Doubs, la commune d'Arc-sous-Montenot fait partie de l'Arrondissement de Pontarlier ainsi que, plus localement, du Canton de Frasne.

Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune d'Arc-sous-Montenot appartient à la zone d'emploi Pontarlier.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune d'Arc-sous-Montenot, merci de vous rendre sur l'occupation des sols d'Arc-sous-Montenot.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village d'Arc-sous-Montenot, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales, les communes constitutives du SCOT ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir d'Arc-sous-Montenot ou pour vous y rendre, rendez-vous sur le plan d'Arc-sous-Montenot.

Le territoire de la commune fait partie d'un schéma de cohérence territoriale qui vise à mettre en cohérence, préserver et valoriser le territoire en matière d'habitat, de déplacements et d'équipements. Arc-sous-Montenot dépend donc du SCoT du Pays du Haut-Doubs.

• Voir le
  Plan
  Plan d'Arc-sous-Montenot
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre PLU Arc-sous-Montenot
• Liste des
  Rues
  Nom des rues
• Voir la
  Carte
  Carte IGN
• Voir la
  Carte
  Carte de Cassini
• Voir la
  Carte
  Carte d'état major
• Voir la
  Carte
  Carte géologique
•  
•  

En vue d'aider à localiser Arc-sous-Montenot sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Arc-sous-Montenot

Communes voisines à Arc-sous-Montenot

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Arc-sous-Montenot et les plus grandes villes françaises.

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription d'Arc-sous-Montenot dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.
Retrouvez les anciens noms d'Arc-sous-Montenot dans la section « Histoire ».

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune d'Arc-sous-Montenot et sur ses environs.

• forêt

  Forêt d’ Arc 4.3 km

  Forêt de Maublin 6.2 km

  Forêt du Jura 6.5 km

  Forêt de Fertans 8.4 km

  Forêt de la Joux 8.8 km

  Forêt des Moidons Papillard 12.6 km

  Forêt de Fresses 12.7 km

  Forêt de Fresse 12.7 km

• montagne

  Montagne de Fresses 14.6 km

  Montagne de Fresse 14.6 km

  Montagne du Laveron 19.5 km

• collines

  Hauteurs de Saint-André 21.3 km

  Hauteur Saint-André 21.3 km

En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

Voici les différents types d'association présent sur Arc-sous-Montenot.

• Chasse pêche (2)
• Clubs de loisirs, relations (2)
• Action socioculturelle (2)
• Aide à l'emploi (1)
• Amicales (1)

Pour la garde de vos enfants, la recherche d'une crèche, d'une assistante maternelle ou d'une nounou sur Arc-sous-Montenot nous vous donnons une liste d'assistantes maternelles agréées proche d'Arc-sous-Montenot. Merci de vous rendre sur la page dédiée pour voir la liste complète.
Plusieurs crèches ou structures d'accueil d'enfant sont aussi disponibles à proximité d'Arc-sous-Montenot sur la page dédiée de garde d'enfant.

• Bureau de Poste

  Poste Boujailles à 6.4 km

  Poste Andelot En Montagne à 8.4 km

  Poste Levier à 9.9 km

  Poste Salins les Bains à 9.9 km

  Poste Censeau à 11.9 km

• Déchetterie

  Déchèterie de Salins les Bains - Bracon

  Déchèterie de Levier à 10 km

  Déchèterie de Myon à 13.4 km

  Déchèterie de Frasne à 13.5 km

  Déchèterie de Amancey à 15 km

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L'Église Saint-Laurent est le seul édifice religieux présent sur le territoire de la commune d'Arc-sous-Montenot.

La mairie d'Arc-sous-Montenot gère le Cimetière d'Arc-sous-Montenot qui est l'unique cimetière disponible sur le territoire communal et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement en mairie pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que le village d'Arc-sous-Montenot peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.
Le crématorium le plus proche d'Arc-sous-Montenot est le Crématorium d'Avanne-Aveney.
Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à Arc-sous-Montenot.

Pompes funèbres

Merci de choisir une catégorie de petites annonces d'Arc-sous-Montenot ci-dessous pour voir la liste de toutes les annonces de particuliers et professionnels présentes sur le village.

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Pour connaître toutes les évolutions de l'actualité locale en temps réel, nous recensons quotidiennement dans cette rubrique les articles de presse en rapport avec la commune d'Arc-sous-Montenot.

• Nouvel envol pour l'ARC

  Pour redonner un second souffle à leur association, les membres du conseil d'administration de l'ARC (Association rurale et culturelle) ont invité des ...
• Décès de Marie-Louise Prost

  Marie-Louise Prost s'est éteinte brutalement jeudi, suite à un accident cardio-vasculaire.
• Pains à l'étal

  Après l'incendie qui a ravagé sa boulangerie, Hervé Fumey est en mesure d'assurer ses tournées habituelles et propose la vente de pains dans un dépôt ...
• Haut-Doubs : une boulangerie et trois appartements détruits par un incendie

  Arc-sous-Montenot. Hier matin, aux alentours de 11 h 30, le boulanger Hervé Fumey, qui a aperçu de la fumée alors qu'il travaillait dans son atelier, ...
• Disparition de Madeleine Faivre

  Les obsèques de Madeleine Faivre née Grillon ont été célébrées mardi dernier, dans l'église du village, qui l'a vu naître et qu'elle affectionnait ...

2 changements de nom d'Arc-sous-Montenot ont été référencé au cours de l'histoire de la commune :

• 1793 : Arc sous Montenot
• 1801 : Arc-sous-Montrot

Aucune modification administrative n'est intervenue pour la commune d'Arc-sous-Montenot depuis 1930.

Voici le seul site dans un rayon de 30 km autour d'Arc-sous-Montenot a être classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité :

• Plus d'informations
  De la grande saline de Salins-les-Bains à la saline royale d'Arc-et-Senans, la production du sel ignigène
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Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune d'Arc-sous-Montenot.

Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé 2 évènements survenus sur la commune d'Arc-sous-Montenot. Ci-dessous, voici la liste complète des catastrophes naturelles ou technologiques survenues sur le territoire de la commune :

• Inondations et coulées de boue du 19 au 24 février 1999
• Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999

Le risque sismique sur le territoire de la commune d'Arc-sous-Montenot est modéré car elle se trouve dans une zone de sismicité de 3/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour d'Arc-sous-Montenot, il y a 3 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire de Mühleberg à 97 km, la Site nucléaire de Creys-Malville à 135 km et la Centrale nucléaire du Bugey à 136 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
Un seul risque potentiel majeur a été identifié et peut survenir sur le territoire de la commune : Séisme zone de sismicite 3.

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Annuaire-Mairie.fr a noté la commune d'Arc-sous-Montenot 4.1/5 le 6 janvier 2020