Les comptes de Francheville

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Comptes de la commune 2016

Pour l'année 2016, le résultat d'ensemble est de 444 000 € soit 342 € par habitant et le fond roulement de la commune de Francheville est de 683 000 € soit 527 € par habitants pour 1 297 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement776598
dont : Impôts Locaux31824540,98 %
Autres impôts et taxes220,26 %
Dotation globale de fonctionnement32425041,75 %
Total des charges de fonctionnement520401
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel16512731,73 %
Achats et charges externes18614335,77 %
Charges financières1182,12 %
Contingents745714,23 %
Subventions versées16123,08 %
Résultat comptable256197

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement365281
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues110,27 %
FCTVA967426,30 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement177136
dont : Dépenses d'équipement14210980,23 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées282215,82 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-188-145

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement27020834,79 %
Capacité d'autofinancement26820734,54 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts23918430,80 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201625819933,25 %
Encours des dettes bancaires et assimilées25019332,22 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette39305,03 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1 186914144111
Taxe foncière sur les propriétés bâties779601154119
Taxe foncière sur les propriétés non bâties79613527
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties7532
Cotisation foncière des entreprises100771310

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises65
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Francheville

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Mairie de Francheville
Le Bourg
27160 FRANCHEVILLE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360