Communauté de communes Terroir de Caux
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La Communauté de communes Terroir de Caux est une Communauté de Communes située dans le département de la Seine-Maritime.
Cette intercommunalité regroupe 79 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 37 872 habitants répartie sur une superficie de 489,5 km² soit une densité de 77,4 habitants par km².
Monsieur Olivier BUREAUX préside la Communauté de communes Terroir de Caux qui siège sur la commune de Bacqueville-en-Caux et compte 34 différentes compétences listées ci-dessous..
Informations sur l'intercommunalité
Coordonnées de la Communauté de Communes
Terroir de Caux
Adresse postale de la Communauté de Communes :
11 route de Dieppe
BP 29
76730 Bacqueville-en-Caux
Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Jeudi: 09:00 à 12:00 - 14:00 à 17:30
Vendredi: 09:00 à 12:00 (Permanence téléphonique de 14h à 17h.)
Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus
Renseignements téléphoniques :
Téléphone : 02 35 85 46 69
International: +33 2 35 85 46 69
Fax : 02 35 85 46 69
International: +33 2 35 85 46 69
@ Courriel : [email protected]
Site officiel de la Communauté de communes Terroir de Caux : terroirdecaux.fr
Informations sur l'intercommunalité
La Communauté de communes Terroir de Caux regroupe 79 communes (voir la liste des communes).
| Nombre d'habitant | 37 872 habitants |
|---|---|
| Superficie du territoire | 489,5 km² |
| Densité de population | 77,4 habitants/km² |
| Type d'EPCI | Communauté de Communes |
| Numéro SIREN | 200 068 534 |
| Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement | 16 novembre 2016 |
| Date de création effective du groupement | 1 janvier 2017 |
| Commune siège | Bacqueville-en-Caux |
| Répartition des sièges des délégués | Représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. |
| Mode de financement de la Communauté | Fiscalité professionnelle unique |
| Dotation du groupement | Dotation Globale de Fonctionnement bonifiée. |
Compétences de la Communauté de Communes
| Acquisition en commun de matériel | Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…) |
| Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire | Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire |
| Action sociale | Activités culturelles ou socioculturelles |
| Activités péri-scolaires | Activités sanitaires |
| Activités sportives | Assainissement non collectif |
| Autres | Autres actions environnementales |
| Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés | Constitution de réserves foncières |
| Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs | Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs |
| Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) | Création, aménagement, entretien de la voirie |
| Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique | Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale |
| Études et programmation | Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...) |
| NTIC (Internet, câble…) | Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) |
| Plans locaux d’urbanisme | Politique du logement social |
| Préfiguration et fonctionnement des Pays | Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme |
| Programme local de l’habitat | SCoT du Pays Dieppois - Terroir de Caux |
| Schéma de secteur | Tourisme |
| Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés | Transports scolaires |
Les Communes
Les 79 communes de la Communauté de Communes
Carte et localisation de la Communauté de Communes
Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Terroir de Caux.
La page de l'intercommunalité
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