Communauté de communes Loue-Lison
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La Communauté de communes Loue-Lison est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupe 76 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 26 174 habitants répartie sur une superficie de 692,6 km² soit une densité de 37,8 habitants par km².
Monsieur Jean-Claude GRENIER préside la Communauté de communes Loue-Lison qui siège sur la commune d'Ornans et compte 27 différentes compétences listées ci-dessous..
Informations sur l'intercommunalité
Coordonnées de la Communauté de Communes
Loue-Lison
Adresse postale de la Communauté de Communes :
7 rue Édouard-Bastide
25290 Ornans
Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 17:00
Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus
Renseignements téléphoniques :
Téléphone : 03 81 57 16 33
International: +33 3 81 57 16 33
Fax : 03 81 57 16 33
International: +33 3 81 57 16 33
@ Courriel : [email protected]
Site officiel de la Communauté de communes Loue-Lison : cclouelison.fr
Informations sur l'intercommunalité
La Communauté de communes Loue-Lison regroupe 76 communes (voir la liste des communes).
| Nombre d'habitant | 26 174 habitants |
|---|---|
| Superficie du territoire | 692,6 km² |
| Densité de population | 37,8 habitants/km² |
| Type d'EPCI | Communauté de Communes |
| Numéro SIREN | 200 068 070 |
| Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement | 22 septembre 2016 |
| Date de création effective du groupement | 1 janvier 2017 |
| Commune siège | Ornans |
| Répartition des sièges des délégués | Représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. |
| Mode de financement de la Communauté | Fiscalité additionnelle avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes) |
Compétences de la Communauté de Communes
| Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…) | Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire |
| Action sociale | Activités culturelles ou socioculturelles |
| Activités péri-scolaires | Activités sportives |
| Aide sociale facultative | Assainissement non collectif |
| Autres | Autres actions environnementales |
| Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés | Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs |
| Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs | Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) |
| Création, aménagement, entretien de la voirie | Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique |
| Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire | Electricité, Gaz |
| Études et programmation | NTIC (Internet, câble…) |
| Préfiguration et fonctionnement des Pays | Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage |
| Schéma de cohérence territoriale (SCOT) | Schéma de secteur |
| Service extérieur de Pompes funèbres | Tourisme |
| Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés |
Les élus du conseil communautaire
Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Loue-Lison à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes Loue-Lison est Monsieur Jean-Claude GRENIER.
| Mme Christine BREUILLOT Adjoint d'Arc-et-Senans | Mme Maryse FAILLENET Adjoint d'Arc-et-Senans | M. Jacques MAURICE Maire d'Arc-et-Senans |
| M. Pascal PERCIER Arc-et-Senans | Mme Estelle BOURNEZ Adjoint d'Ornans | M. Franck COLLINET Adjoint d'Ornans |
| M. Gérard COULET Ornans | Mme Vanessa DORDOR Ornans | M. Sylvain DUCRET Ornans |
| Mme Catherine FESSELIER Adjoint d'Ornans | Mme Colette GROLEAU Ornans | Mme Isabelle GUILLAME Maire d'Ornans |
| Mme Christine JEANNEY Ornans | M. Christophe JOUVIN Adjoint d'Ornans | Mme Patricia LABERTERIE Adjoint d'Ornans |
| M. Sébastien LAITHIER Adjoint d'Ornans | M. Boris PIERRET Adjoint d'Ornans | M. Gilles ARNOULD Quingey |
| Mme Sarah FAIVRE Maire de Quingey | M. Marc JACQUOT Adjoint de Quingey | Mme Nathalie KOWAL-BONDY Adjoint de Quingey |
| M. Christophe FAIVRE-PIERRET Adjoint de Tarcenay-Foucherans | M. Maxime GROSHENRY Maire de Tarcenay-Foucherans | Mme Nathalie LAURENT Tarcenay-Foucherans |
| Mme Mireille PICARD Tarcenay-Foucherans |
Les Communes
Les 76 communes de la Communauté de Communes
Carte et localisation de la Communauté de Communes
Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Loue-Lison.
La page de l'intercommunalité
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