Petite Montagne
Site distinct de l'administration

Communauté de communes Petite Montagne

Bourgogne-Franche-Comté
/
Département du Jura
/
Intercommunalité du Jura
» Communauté de communes Petite Montagne

La Communauté de communes Petite Montagne est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 28 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2008. La Communauté de Communes représente une population de 6 787 habitants répartie sur une superficie de 320,9 km² soit une densité de 21,1 habitants par km².
Monsieur Jean Louis DELORME préside la Communauté de communes Petite Montagne qui siège sur la commune d'Arinthod et compte 32 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Mairie
39240 ARINTHOD
France

Fax 03 84 48 53 27
International: +33 3 84 48 53 27

@ chargement...

www.petitemontagne.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Petite Montagne regroupe 28 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant6 787 habitants
Superficie du territoire320,9 km²
Densité de population21,1 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 012 060
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement20 décembre 2007
Date de création effective du groupement1 janvier 2008
Commune siègeArinthod
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
assainissement

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCIAS
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Constitution de réserves foncières
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire
Établissements scolairesGestion d'un centre de secours
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Plans locaux d’urbanisme Préfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
Service extérieur de Pompes funèbresSoutien aux actions de MDE
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Petite Montagne.
Le président de la Communauté de communes Petite Montagne est Monsieur Jean Louis DELORME.

Mme Marie-Christine CHARBONNIER
Arinthod
M. Pascal GIROD
Arinthod
Mme Françoise GRAS
Arinthod
M. Jean-Charles GROSDIDIER
Arinthod
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Petite Montagne.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes Petite Montagne

La présente page de la Communauté de communes Petite Montagne sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mercredi 29 mai 2019 à 01:16.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie
39240 ARINTHOD


Renseignements téléphoniques :