Communauté de communes Petite Montagne

La Communauté de communes Petite Montagne est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 28 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2008. La Communauté de Communes représente une population de 6 880 habitants répartie sur une superficie de 320,9 km² soit une densité de 21,4 habitants par km².
Monsieur Jean Louis DELORME préside la Communauté de communes Petite Montagne qui siège sur la commune d'Arinthod et compte 32 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
Maison des services de la Petite-Montagne 15 rue des Tilleuls 39240 Arinthod

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 17:30

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :

Téléphone 03 84 48 04 78
International: +33 3 84 48 04 78

Fax 03 84 48 04 78
International: +33 3 84 48 04 78

Courriel : ccpmontagne@petitemontagne.fr

Site officiel de la Communauté de communes Petite Montagne : petitemontagne.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Petite Montagne regroupe 28 communes (voir toutes les communes).

Nombre d'habitant6 880 habitants
Superficie du territoire320,9 km²
Densité de population21,4 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 012 060
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement20 décembre 2007
Date de création effective du groupement1 janvier 2008
Commune siègeArinthod
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
assainissement

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCIAS
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Constitution de réserves foncières
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire
Établissements scolairesGestion d'un centre de secours
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Plans locaux d’urbanisme Préfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
Service extérieur de Pompes funèbresSoutien aux actions de MDE
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficie (km²)Densité (hab/km²)
Andelot-Morval9710.549
Arinthod1 15419.7758
Aromas67025.8026
Broissia652.9722
Cernon25416.4515
Cézia703.6019
Charnod405.178
Chemilla1141.8761
Chisséria837.2511
Condes1162.0557
Cornod22513.9916
Dramelay326.535
Genod703.1422
Gigny28816.0418
La Boissière685.3613
Lavans-sur-Valouse1509.5116
Marigna-sur-Valouse1208.3514
Monnetay152.466
Montfleur1907.8824
Montlainsia25321.5012
Montrevel916.3914
Saint-Hymetière1073.3232
Thoirette-Coisia89315.5058
Val Suran80437.4921
Valfin-sur-Valouse928.6711
Valzin en Petite Montagne51426.3819
Vescles19620.2710
Vosbles10912.679

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Petite Montagne.

La Page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Petite Montagne
Maison des services de la Petite-Montagne
15 rue des Tilleuls
39240 Arinthod

ccpmontagne@petitemontagne.fr

Renseignements téléphoniques :
118 808