Communauté de communes du Pays de Rougemont

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Attention, la CC du Pays de Rougemont a disparu le 1 janvier 2017 et a été remplacé par Communauté de communes des Deux Vallées Vertes.
La Communauté de communes du Pays de Rougemont était une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupait 25 communes était en fonction depuis le 16 octobre 2000.
Monsieur Jacky BOUVARD présidait la Communauté de communes du Pays de Rougemont qui siégeait sur la commune de Rougemont et comptait 19 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
11bis, route de Gouhelans
25680 ROUGEMONT

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 81 86 06 78
International: +33 3 81 86 06 78

Fax : 03 81 86 06 78
International: +33 3 81 86 06 78

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Pays de Rougemont regroupait 25 communes (voir la liste des communes).

Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN242 504 280
Date de création du groupement16 octobre 2000
Commune siègeRougemont
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sportivesAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueElectricité, Gaz
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Organisation des transports non urbains
Préfiguration et fonctionnement des PaysProgramme local de l’habitat
SCoT du Doubs centralTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les Communes

Les 25 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Rougemont1 03518.3356
Abbenans32311.1729
Avilley1615.6229
Cubrial1465.9225
Cubry925.4017
Cuse-et-Adrisans2815.4252
Fontenelle-Montby876.6513
Gondenans-les-Moulins733.9319
Gondenans-Montby17111.7815
Gouhelans1196.1719
Huanne-Montmartin983.4329
Mésandans2315.6641
Mondon974.5022
Montagney-Servigney1286.5520
Montussaint563.0418
Nans943.2029
Puessans313.599
Rillans943.4227
Rognon484.0912
Romain1244.8526
Tallans474.0512
Tournans1179.1413
Trouvans1052.6939
Uzelle17511.7515
Viéthorey947.9212
Total4 027 habitants158.27 km²25 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Pays de Rougemont.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes du Pays de Rougemont
11bis, route de Gouhelans
25680 ROUGEMONT

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360