Haut Val de Sèvre
Site distinct de l'administration

Communauté de communes Haut Val de Sèvre

La Communauté de communes Haut Val de Sèvre est une Communauté de Communes située dans le département des Deux-Sèvres.
Cette intercommunalité regroupe 19 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2014. La Communauté de Communes représente une population de 30 203 habitants répartie sur une superficie de 346,3 km² soit une densité de 87,2 habitants par km².
Monsieur Daniel JOLLIT préside la Communauté de communes Haut Val de Sèvre qui siège sur la commune de Saint-Maixent-l'École et compte 21 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes


7 boulevard de la Trouillette
79400 Saint-Maixent-l'Ecole
France

www.cc-hautvaldesevre.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Haut Val de Sèvre regroupe 19 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant30 203 habitants
Superficie du territoire346,3 km²
Densité de population87,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 041 994
Date de création du groupement1 janvier 2014
Commune siègeSaint-Maixent-l'École
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
CIASCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueNTIC (Internet, câble…)
Plans locaux d’urbanisme Programme local de l’habitat
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyageSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Haut Val de Sèvre.
Le président de la Communauté de communes Haut Val de Sèvre est Monsieur Daniel JOLLIT.

Mme Roseline BALOGE
Azay-le-Brûlé
M. Jean-Luc DRAPEAU
Azay-le-Brûlé
M. Jean-Claude ROBIN
Azay-le-Brûlé
M. Frédéric BOURGET
Cherveux
M. Michel DESMIER
Cherveux
Mme Marie-Pierre MISSIOUX
Cherveux
M. Jérôme BILLEROT
Exireuil
Mme Élisabeth BONNEAU
Exireuil
M. Claude BUSSEROLLE
La Crèche
M. Michel GIRARD
La Crèche
Mme Hélène HAVETTE
La Crèche
M. Bruno LEPOIVRE
La Crèche
M. Philippe MATHIS
La Crèche
Mme Catherine PORTIER
La Crèche
Mme Colette BERNARD
Nanteuil
M. Jean-Marie CLOCHARD
Nanteuil
Mme Estelle DRILLAUD GAUVIN
Nanteuil
Mme Yvelise BALLU BERTHELLEMY
Pamproux
M. Régis MARCUSSEAU
Pamproux
M. Guy METAIS
Pamproux
Mme Eliane BOUZINAC DE LA BASTIDE
Saint-Maixent-l'École
Mme Marylène CARDINEAU
Saint-Maixent-l'École
M. François COURTOIS
Saint-Maixent-l'École
M. Gérard GRILLON
Saint-Maixent-l'École
Mme Maryvonne IMPERIALI
Saint-Maixent-l'École
M. Léopold MOREAU
Saint-Maixent-l'École
Mme Corinne PASCHER
Saint-Maixent-l'École
M. Alain ROSSARD
Saint-Maixent-l'École
Mme Marie-Laure MILLET
Saint-Martin-de-Saint-Maixent
M. Daniel PHILIPPE
Saint-Martin-de-Saint-Maixent
M. Roger LARGEAUD
Sainte-Néomaye
Mme Céline RIVOLET
Sainte-Néomaye
Mme Patricia CHOLLET
Saivres
M. Rémi PAPOT
Saivres
  

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Haut Val de Sèvre.

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La page de la Communauté de communes Haut Val de Sèvre

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7 boulevard de la Trouillette
79400 Saint-Maixent-l'Ecole
Renseignements téléphoniques :