Bassin d'Aubenas
Site distinct de l'administration

Communauté de communes du Bassin d'Aubenas

Auvergne-Rhône-Alpes
/
Département de l'Ardèche
/
Intercommunalité de l'Ardèche
» Communauté de communes du Bassin d'Aubenas

La Communauté de communes du Bassin d'Aubenas est une Communauté de Communes située dans le département de l'Ardèche.
Cette intercommunalité regroupe 29 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 39 725 habitants répartie sur une superficie de 326,9 km² soit une densité de 121,5 habitants par km².
Monsieur Louis BUFFET préside la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas qui siège sur la commune d'Ucel et compte 28 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

16, route de la Manufacture Royale
07200 UCEL
France

Fax 04 75 94 07 78
International: +33 4 75 94 07 78

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Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Bassin d'Aubenas regroupe 29 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant39 725 habitants
Superficie du territoire326,9 km²
Densité de population121,5 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 073 245
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement26 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeUcel
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités sportives
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesAutres énergies
CIASCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireÉtudes et programmation
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)NTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Plans de déplacement urbains
Politique du logement socialPréfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeProgramme local de l’habitat
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas.
Le président de la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas est Monsieur Louis BUFFET.

Mme Martine ALLAMEL
Aubenas
M. André BASTIDE
Aubenas
M. Jean-Pierre CONSTANT
Aubenas
Mme Martine DUBOIS
Aubenas
Mme Françoise DUMAS
Aubenas
Mme Marie-Noëlle DURAND
Aubenas
M. Joël DURIEU
Aubenas
M. Khalid ESSAYAR
Aubenas
M. Pascal GAILLARD
Aubenas
M. Gilles JALADE
Aubenas
Mme Bernadette LEROUX
Aubenas
M. André LOYET
Aubenas
M. Jean-Yves MEYER
Aubenas
Mme France NOGIER
Aubenas
M. Benoit PERRUSSET
Aubenas
Mme Eliette ROCHE
Aubenas
Mme Monique ROGIER
Aubenas
Mme Patricia ROUX
Aubenas
Mme Cécile DUCHAMP
Labégude
M. Jean-Yves PONTHIER
Labégude
M. Roland CHAMBON
Lachapelle-sous-Aubenas
Mme Christiane CORNUT
Lachapelle-sous-Aubenas
M. Franck JOUFFRE
Lachapelle-sous-Aubenas
Mme Colette SUCHET
Lachapelle-sous-Aubenas
Mme Sylvie CROS
Lavilledieu
Mme Colette PASTRE
Lavilledieu
M. Gérard SAUCLES
Lavilledieu
M. Jean TALLON
Lavilledieu
M. Didier BERAL
Mercuer
M. Christian CHABRIER
Mercuer
Mme Christelle CROZE-ARAUJO
Mercuer
M. Paul ABEILLON
Saint-Étienne-de-Fontbellon
Mme Nicole CHALABREYSSE
Saint-Étienne-de-Fontbellon
M. Patrick CORTIAL
Saint-Étienne-de-Fontbellon
Mme Marie-France MARTIN
Saint-Étienne-de-Fontbellon
M. Claude PONS
Saint-Étienne-de-Fontbellon
M. Dominique RECCHIA
Saint-Étienne-de-Fontbellon
Mme Danièle FORBIN
Saint-Privat
M. Serge REYNIER
Saint-Privat
M. Max CHAZE
Saint-Sernin
Mme Nicole LOYET
Saint-Sernin
M. Jacques SARTRE
Saint-Sernin
Mme Josette THERME
Saint-Sernin
Mme Patricia DONDEY
Ucel
M. Marc SOUTEYRAND
Ucel
M. Jean-Marc VEYRADIER
Ucel
M. Michel CEYSSON
Vals-les-Bains
Mme Danielle CHARITA
Vals-les-Bains
Mme Françoise CHASSON
Vals-les-Bains
M. Jean-Claude FLORY
Vals-les-Bains
M. Robert LACROTTE
Vals-les-Bains
Mme Catherine FAURE
Vesseaux
M. Max TOURVIEILHE
Vesseaux
M. André LAURENT
Vinezac
Mme Julie MALLON
Vinezac
M. Yves MOLLIER
Vinezac
 

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas.

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La page de la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas

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16, route de la Manufacture Royale
07200 UCEL

Renseignements téléphoniques :
118 612