Buëch-Dévoluy
Site distinct de l'administration

Communauté de communes Buëch-Dévoluy

La Communauté de communes Buëch-Dévoluy est une Communauté de Communes située dans le département des Hautes-Alpes.
Cette intercommunalité regroupe 20 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 9 567 habitants répartie sur une superficie de 716,4 km² soit une densité de 13,4 habitants par km².
Monsieur Jean-Marie BERNARD préside la Communauté de communes Buëch-Dévoluy qui siège sur la commune de Veynes et compte 30 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Maison des Communes
05400 VEYNES
France

Fax 04 92 58 19 71
International: +33 4 92 58 19 71

www.ccbuechdevoluy.fr

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Buëch-Dévoluy regroupe 20 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant9 567 habitants
Superficie du territoire716,4 km²
Densité de population13,4 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 067 445
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement21 octobre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeVeynes
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Taxe perçue par le groupementTaxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Actions de soutien à l'enseignement supérieurActivités culturelles ou socioculturelles
Activités péri-scolairesActivités sanitaires
Activités sportivesAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
CIASCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquanceConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaireEau (Traitement, Adduction, Distribution)
Études et programmationGestion d'un centre de secours
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Politique du logement socialPrise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy.
Le président de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy est Monsieur Jean-Marie BERNARD.

M. Maurice CHAUTANT
La Roche-des-Arnauds
M. Jean-François CONTOZ
La Roche-des-Arnauds
Mme Françoise GALMICHE
La Roche-des-Arnauds
M. Thierry GAU
La Roche-des-Arnauds
Mme Josette REVOUX
La Roche-des-Arnauds
M. Jean-Marie BERNARD
Dévoluy
Mme Bernadette LAPEYRE
Dévoluy
M. Alain LAURENS
Dévoluy
M. Thomas MICHEL
Dévoluy
M. Jean-Paul ARTIGUES
Veynes
M. Christian AUBERT
Veynes
Mme Christiane BAILLET
Veynes
M. Joël BOURBOUSSE
Veynes
Mme Fabienne DARINI
Veynes
Mme Nathalie FERRERE
Veynes
M. Michel GAIGNAIRE
Veynes
M. Franck GATOUNES
Veynes
M. René MOREAU
Veynes
Mme Christine NIVOU
Veynes
Mme Bernadette SAUDEMONT
Veynes
M. Marc VENTRE
Veynes

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Buëch-Dévoluy.

Promouvoir

La page de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy

La présente page de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 6 décembre 2018 à 22:49.
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05400 VEYNES
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