PLU et Cadastre de Sexey-les-Bois

  1. Grand Est
  2. /
  3. Département de Meurthe-et-Moselle
  4. /
  5. CC Terres Touloises
  6. /
  7. Bois-de-Haye
  8. /
  9. Sexey-les-Bois
  10. /
  11. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Sexey-les-Bois

La commune de Sexey-les-Bois est une commune déléguée de la nouvelle commune de Bois-de-Haye suite à sa fusion avec la commune de Velaine-en-Haye. Rendez-vous sur la page du cadastre de Bois-de-Haye.

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sexey-les-Bois (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sexey-les-Bois (54840) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Sexey-les-Bois (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sexey-les-Bois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sexey-les-Bois et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sexey-les-Bois est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Sexey-les-Bois, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Sexey-les-Bois dépendant du SCoT sud Meurthe-et-Moselle.

Les Feuilles du Cadastre de Sexey-les-Bois

Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sexey-les-Bois qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 B 01000 B 02000 D 01000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01   

Consulter le plan cadastral de Sexey-les-Bois

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sexey-les-Bois. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Sexey-les-Bois
50 Grande rue
54840 SEXEY LES BOIS

[email protected]