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PLU et Cadastre de la Chapelle-des-Pots

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de la Chapelle-des-Pots (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de la Chapelle-des-Pots ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Saint-Césaire, à Saint-Sauvant ou à Vénérand cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de la Chapelle-des-Pots (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de la Chapelle-des-Pots. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de la Chapelle-des-Pots et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de la Chapelle-des-Pots est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de la Chapelle-des-Pots, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de la Chapelle-des-Pots dépendant du SCoT Pays de la Saintonge Romane.

Les Feuilles du Cadastre de la Chapelle-des-Pots

Voici la liste des 41 feuilles cadastrales disponible pour la commune de la Chapelle-des-Pots qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01
000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AN 01
000 AO 01000 AP 01000 AR 01000 AS 01000 AT 01
000 AV 01000 AW 01000 AX 01000 AY 01000 AZ 01
000 BC 01000 BD 01000 BE 01000 BH 01000 BI 01
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01
000 ZN 01000 ZO 01000 ZP 01000 ZR 01000 ZS 01
000 ZT 01    

Consulter le plan cadastral de la Chapelle-des-Pots

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de la Chapelle-des-Pots. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de la Chapelle-des-Pots
5 Rue de la Mairie
17100 LA CHAPELLE DES POTS