PLU et Cadastre de Cloyes-les-Trois-Rivières

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cloyes-les-Trois-Rivières (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cloyes-les-Trois-Rivières (28220) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Villebout, à Saint-Jean-Froidmentel ou à Brévainville cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Cloyes-les-Trois-Rivières (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cloyes-les-Trois-Rivières. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cloyes-les-Trois-Rivières et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cloyes-les-Trois-Rivières est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Cloyes-les-Trois-Rivières, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Cloyes-les-Trois-Rivières dépendant du SCoT du Pays Dunois.

Consulter le plan cadastral de Cloyes-les-Trois-Rivières

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cloyes-les-Trois-Rivières. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Cloyes-les-Trois-Rivières
1 Place Gambetta
28220 Cloyes-les-Trois-Rivières

cloyes.sur.le.loir@wanadoo.fr