Village d'Esserval-Combe

Pour toutes vos démarches administratives à la mairie d'Esserval-Combe, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  Pacs

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches à la sous-préfecture du Jura à Dole, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage

  Vignette CRIT'Air

• Étrangers

  Titre de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

• Autres démarches

  Acquisition et détention d'armes

  Permis et immatriculation de bateau

  Création, modification d'associations

  Entreprises et démarches professionnelles

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• CAF Esserval-Combe

  CAF de Champagnole à 11.8 km

  CAF de Pontarlier à 26.4 km

  CAF de Morez à 31 km

  CAF de Lons-le-Saunier à 39 km

• CPAM Esserval-Combe

  CPAM de Champagnole à 12.1 km

  CPAM d'Arbois à 23.3 km

  CPAM de Poligny à 25.5 km

  CPAM de Pontarlier à 26.4 km

• Sécurité sociale et retraite

  Urssaf Franche-Comté - Site de Lons-le-Saunier

  MSA Franche-Comté - Arbois à 23.4 km

• Centre de vaccination

  Centre de Vaccination de Champagnole - Oppidum

  Centre de vaccination - Centre de Salins les Bains

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Impôts, justice et sécurité

• Impôts

  Service des impôts de Poligny à 25.9 km

  Impôts des entreprises de Poligny à 25.9 km

  Service des impôts de Pontarlier à 26.4 km

  Impôts des entreprises de Pontarlier

• Justice

  Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier

  Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier

  Tribunal pour enfants de Lons-Le-Saunier

  Conseil de prud'hommes de Dole à 53 km

  Tribunal de proximité de Dole à 53 km

•  

Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI du Jura à 40 km

• Chambre de métiers

  CMA de Bourgogne-Franche-Comté à Lons-le-Saunier

• Chambre d'agriculture

  Chambre d'agriculture du Jura à 39 km

Avec une densité de population de 11,9 hab/km², la commune d'Esserval-Combe dont la population totale est de 21 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, recensement de 2019) pour une population municipale de 21, compte une proportion de 55,6 % d'hommes pour 44,4 % de femmes.

Pour pouvoir voter à Esserval-Combe, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote d'Esserval-Combe.
Lla carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2022

  Présidentielles 2012

  Présidentielles 2007 Abs. 6,25 % +1,49

  Présidentielles 2002 Abs. 4,76 %

• Élections Législatives

  Législatives 2022

  Législatives 2012 Abs. 29,41 %

• Élections Européennes

  Européennes 2014 Abs. 31,25 % +1,84

  Européennes 2009 Abs. 29,41 % -0,59

  Européennes 2004 Abs. 30,00 %

• Élections Régionales

  Régionales 2015 Abs. 13,33 %

  Régionales 2010 Abs. 17,65 % +12,65

  Régionales 2004 Abs. 5,00 %

• Élections Départementales

  Départementales 2015 Abs. 18,75 %

• Élections Municipales

  Municipales 2014 Abs. 6,25 % -5,51

  Municipales 2008 Abs. 11,76 %

Tous les comptes publics de la commune d'Esserval-Combe sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Esserval-Combe est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Esserval-Combe

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.

• Infos et
  Réservation
  Hôtel des Lacs

  Installé dans le village de Chaux-des-Crotenay, à 300 mètres de la gare, l'Hôtel des Lacs comprend un jardin situé au bord de la rivière et doté d'une piscine extérieure chauffée. Tous les hébergements…

  à Chaux-des-Crotenay
• Infos et
  Réservation
  Village vacances Chalet de la Haute-Joux

  Situé à Cerniébaud, le Chalet de la Haute-Joux possède un restaurant, un bar, un salon commun et un jardin. Il bénéficie d’un accès skis aux pieds, d’un point de vente de forfaits de ski, d’une terrasse, ainsi…

  à Cerniébaud
• Infos et
  Réservation
  Hotel-restaurant Les Caudalies

  Occupant une demeure de caractère du XIXe siècle, la Sarl Les Caudalies est située à Arbois, à 1 km seulement du château Pécauld. Cet établissement dispose d'un jardin, d'un restaurant sur place et de chambres…

  aux Planches-près-Arbois

Locations saisonnières de vacances ou professionnelles.

• Infos et
  Réservation
  Chalet Flocon

  Situé à Plénise, le Chalet Flocon dispose d'un restaurant et d'une terrasse. Vous séjournerez à 31 km de Pontarlier. Vous bénéficierez gratuitement d'un parking privé sur place et d'une connexion Wi-Fi. Ce…
• Infos et
  Réservation
  Le repaire des Belettes

  Situé à Chaux-des-Crotenay, en Franche-Comté, l'établissement Le repaire des Belettes dispose d'un jardin. Vous séjournerez à 29 km de Lons-le-Saunier. Vous bénéficierez gratuitement d'une connexion Wi-Fi et…

  à Chaux-des-Crotenay
• Infos et
  Réservation
  Pont de la Chaux

  Doté d'un jardin, d'un court de tennis et d'un barbecue, le Pont de la Chaux propose un hébergement à Chaux-des-Crotenay avec une connexion Wi-Fi gratuite et une vue sur le jardin. Doté d'un parking privé…

  à Chaux-des-Crotenay

• Infos et
  Réservation
  Camping Boyse

  Situé aux portes du Parc Naturel Régional du Haut Jura et à proximité des plus beaux sites du Jura le camping vous régalera de belles sorties sportives culturelles ou gastronomiques.Vous profiterez sur place…

  à Champagnole
• Infos et
  Réservation
  Camping Les Mérilles

  Ce charmant camping vous invite en pleine nature sur le 1er plateau du Jura à 2000 mètres du lac de Chalain, et idéalement positionné pour découvrir les nombreux sites naturels qu'offre la région. Vous…

  à Doucier
• Infos et
  Réservation
  Camping de La Forêt

  Au coeur des Montagnes du Jura et d'une des plus grandes sapinière d'Europe, entre Doubs et Loue,vous serez sous le charme de l'un des plus beaux campings de Franche-Comté: 2 ha en bordure de forêt, dans un…

  à Levier

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches d'Esserval-Combe.

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale de Champagnole

  Médiathèque intercommunale de Foncine-le-Haut

  Bibliothèque municipale de Salins-les-Bains

• Piscine

  Piscine de Champagnole à 12.5 km

  Piscine de Chaux-des-Crotenay à 16.6 km

  Piscine de Levier à 17.3 km

• Cinéma

  Les 3 Républiques à Champagnole 11.8 km

• Musée

  Musée archéologique à Champagnole 11.8 km

• Forêt

  Forêt communale de Mieges-Mieges à 1.5 km

  Forêt communale de Plenisette à 1.9 km

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Besoin de faire des courses, voici les centres commerciaux les plus proche d'Esserval-Combe.

• Centre commercial Pontarlier Géant Casino
• Centre commercial Doubs Hyper U
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Le numéro SIREN qui identifie la mairie d'Esserval-Combe est le numéro 213 902 133 et son Numéro de TVA intracommunautaire est FR 01 213902133.

La commune d'Esserval-Combe dépend de l'Académie de Besançon (Rectorat de Besançon) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique du Jura.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Esserval-Combe est en zone A.
Ci-dessous, retrouvez la liste des établissements scolaires à proximité de la commune d'Esserval-Combe :

Écoles proches d'Esserval-Combe

• École élémentaire

  École maternelle et élémentaire public

  Censeau 2.5 km

• École primaire

  École élémentaire public

  Nozeroy 2.5 km

• École élémentaire Neige et Sapins

  École maternelle et élémentaire privée

  Nozeroy 3 km

Collèges proches d'Esserval-Combe

• Collège Gilbert Cousin

  Collège public

  Nozeroy 2.5 km

• Collège Emile Laroue

  Collège public

  Frasne 11.2 km

• Collège les Louataux

  Collège public

  Champagnole 11.6 km

Lycées proches d'Esserval-Combe

• Section professionnelle lycée polyvalent Paul-Emile Victor

  Lycée professionnel public

  Champagnole 11 km

• Lycée polyvalent Paul-Emile Victor

  Lycée général et technologique public

  Champagnole 11 km

• Lycée privé Jeanne d'Arc

  Lycée technologique privé

  Champagnole 12 km

Sur le territoire d'Esserval-Combe, 4 types de produits alimentaires traditionnels issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
6 IGP et 3 AOC sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Porc de Franche-Comté

• Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

  Saucisse de Morteau

• Fromages

  Morbier

  Comté

  Emmental français Est-Central

  Gruyère

• Vins

  Franche-Comté blanc

  Franche-Comté rosé

  Franche-Comté rouge

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Commune rurale de montagne située dans le Massif du Jura, Esserval-Combe dont l'altitude varie entre un minimum de 730 mètres et un maximum de 846 mètres pour une altitude moyenne de 788 mètres couvre une superficie de 176 hectares soit 1,76 km². Pour la commune d'Esserval-Combe, le code INSEE issu du code officiel géographique français est le code 39213.
Esserval-Combe est proche du Parc naturel régional du Haut-Jura., la commune dont la mairie se situe à 750 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village d'Esserval-Combe, dont le code postal est 39250, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le mercredi 21 février 2024 à Esserval-Combe, le lever du soleil est à 07h30 et le coucher du soleil est à 18h08.

Les coordonnées géographiques d'Esserval-Combe en décimales sont : 46.8011° de latitude et 6.04° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales d'Esserval-Combe sont : latitude nord 46° 48' 4'' et longitude est 6° 2' 24''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 d'Esserval-Combe sont : X : 931792 Y : 6637902.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu d'Esserval-Combe sont : X : 882535 Y : 2206779.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune d'Esserval-Combe, merci de vous rendre sur l'occupation des sols d'Esserval-Combe.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française d'Esserval-Combe aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).


Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune d'Esserval-Combe appartient à la zone d'emploi Pontarlier.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village d'Esserval-Combe, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir d'Esserval-Combe ou pour vous y rendre ou consulter les photographies aériennes, les cartes IGN, les carte géologique d'Esserval-Combe, les cartes de Cassini et d'état major, rendez-vous sur le plan d'Esserval-Combe.

• Voir le
  Plan
  Carte et Plan d'Esserval-Combe
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre, PLU d'Esserval-Combe
• Liste des
  Rues
  Nom des rues d'Esserval-Combe

En vue d'aider à localiser Esserval-Combe sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Esserval-Combe

Communes voisines à Esserval-Combe

• Esserval-Tartre 0.9 km
• Plénise 1 km
• Plénisette 1.5 km
• Mièges 2.1 km
• Onglières 2.3 km
• Censeau 2.6 km
• Conte 2.9 km
• Nozeroy 3 km
• Mournans-Charbonny 3.6 km
• Cuvier 3.6 km
• Longcochon 3.8 km
• Rix 4 km

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Esserval-Combe et les plus grandes villes françaises.

• Paris : 355 km
• Marseille : 394 km
• Lyon : 148 km la plus proche
• Toulouse : 506 km
• Nice : 359 km
• Nantes : 578 km
• Montpellier : 394 km
• Strasbourg : 235 km
• Bordeaux : 559 km
• Lille : 479 km
• Rennes : 598 km
• Reims : 312 km

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription d'Esserval-Combe dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.

• Japonais : エセルヴァル＝コンブ
• Russe : Эссерваль-Комб
• Chinois : 埃塞尔瓦孔布

Le Ruisseau du Gouffre de l'Houle est le seul cours d'eau traversant Esserval-Combe.

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune d'Esserval-Combe et sur ses environs.

• forêt

  Forêt de la Joux 4.7 km

  Forêt de Fresses 5.6 km

  Forêt de Fresse 5.6 km

  Forêt de la Haute Joux 11.4 km

  Forêt du Haut-Joux 11.4 km

  Forêt de Maublin 13.3 km

  Bois de la Pile 14.3 km

  Bois de la Pila 14.3 km

• montagne

  Montagne de Fresse 5.9 km

  Montagne de Fresses 5.9 km

  Mont de Saint-Soulin 11.3 km

  Mont de Saint-Sorlin 11.3 km

  Montagne du Laveron 17.6 km

• collines

  Hauteurs de Saint-André 18.1 km

En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

Besoin de louer une salle des fêtes pour un mariage, un anniversaire ou un autre évenement ? Les salles des fêtes ou salles polyvalentes sont mises à disposition des habitants d'Esserval-Combe par la commune à un tarif préférentiel. Vous pouvez néanmoins louer une salle dans une autre commune si vous ne trouvez pas de salle disponible sur votre commune.
Pour avoir la liste des salles des fêtes sur Esserval-Combe et ses environs, rendez-vous sur la page dédiée ci-dessous.

• Notaire Esserval-Combe

  RAULT JULIEN à 11.8 km

  JACQUES ET ASSOCIÉE à 11.8 km

  PERSICO JEAN-CHARLES à 23.2 km

  ARMAND ET ASSOCIÉE à 23.2 km

  SARL RESONANCE NOTAIRES à 23.9 km

• Bureau de Poste Esserval-Combe

  Poste Censeau à 2.5 km

  Poste Nozeroy à 2.8 km

  Poste Mignovillard à 6.7 km

  Poste Sirod à 8.7 km

  Poste Andelot En Montagne à 10 km

• Déchetterie proche d'Esserval-Combe

  Déchèterie de Mignovillard à 6.7 km

  Déchèterie de Frasne à 11 km

  Déchèterie de Champagnole à 11.8 km

Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à Esserval-Combe.
Le crématorium le plus proche d'Esserval-Combe est le Crématorium de Lons-le-Saunier.

Cimetières proche de la commune

Les mairies gèrent les cimetières sur leur territoire et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement à la mairie où se trouve le cimetière pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que la commune du cimetière peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.

Voici la liste des cimetières proches d'Esserval-Combe :

• Cimetière d'Esserval-Tartre à 600 m
• Cimetière de Plénise à 1000 m
• Cimetière de Mièges à 2 km
• Cimetière d'Onglières à 2.2 km
• Cimetière de Censeau à 2.4 km
• Cimetière de Nozeroy à 3.3 km

Pompes funèbres

Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune d'Esserval-Combe.

Voici les 2 sites dans un rayon de 30 km autour d'Esserval-Combe a être classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité.

• Sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes
• De la grande saline de Salins-les-Bains à la saline royale d'Arc-et-Senans, la production du sel ignigène
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Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé un seul évènement survenu sur la commune d'Esserval-Combe : Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999.

Le risque sismique sur le territoire de la commune d'Esserval-Combe est modéré car elle se trouve dans une zone de sismicité de 3/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour d'Esserval-Combe, il y a 3 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire de Mühleberg à 95 km, la Site nucléaire de Creys-Malville à 124 km et la Centrale nucléaire du Bugey à 126 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
Un seul risque potentiel majeur a été identifié et peut survenir sur le territoire de la commune : Séisme zone de sismicite 3.

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