Village de la Courbe

Pour toutes vos démarches administratives à la mairie de la Courbe, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  Pacs

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches à la préfecture de l'Orne, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage

  Vignette CRIT'Air

• Étrangers

  Titre de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

• Autres démarches

  Acquisition et détention d'armes

  Permis et immatriculation de bateau

  Création, modification d'associations

  Entreprises et démarches professionnelles

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• CAF La Courbe

  CAF d'Argentan à 11.4 km

  CAF de Falaise à 16.8 km

  CAF de Morteaux-Couliboeuf à 21.7 km

  CAF de Flers à 28.3 km

• CPAM La Courbe

  CPAM d'Argentan à 12.1 km

  CPAM de Falaise à 16.8 km

  CPAM de La Ferté-Macé à 21.5 km

  CPAM de Flers à 28.2 km

• Sécurité sociale et retraite

  josiane viel à 38 km

  MSA Mayenne-Orne-Sarthe - Alençon à 39 km

• Centre de vaccination

  Centre de vaccination - ARGENTAN : ESPACE RENE CASSIN

  Centre de vaccination - Falaise : Parc du château de la Fresnaye

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Impôts, justice et sécurité

• Impôts

  Pôle topographique de gestion cadastrale d'Argentan

  Impôts des entreprises d'Argentan à 12.5 km

  Service des impôts de Falaise à 16.7 km

  Impôts des entreprises de Falaise à 16.7 km

• Justice

  Tribunal judiciaire d'Argentan à 12 km

  Conseil de prud'hommes d'Argentan à 12.1 km

  Tribunal pour enfants d'Alençon à 40 km

  Tribunal de commerce d'Alençon à 42 km

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Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI de Flers-Argentan à 28.3 km

• Chambre de métiers

  CMA de l'Orne à 40 km

• Chambre d'agriculture

  Chambre d'agriculture de l'Orne à 40 km

Avec une densité de population de 11,5 hab/km², la commune de la Courbe dont la population totale est de 58 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, recensement de 2019) pour une population municipale de 54, compte une proportion de 53,3 % d'hommes pour 46,7 % de femmes.

Pour pouvoir voter à la Courbe, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote de la Courbe.
Lla carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2022

  Présidentielles 2012 Abs. 13,73 % +5,22

  Présidentielles 2007 Abs. 8,51 % -0,42

  Présidentielles 2002 Abs. 8,93 %

• Élections Législatives

  Législatives 2022

  Législatives 2012 Abs. 25,49 %

• Élections Européennes

  Européennes 2014 Abs. 30,19 % +8,62

  Européennes 2009 Abs. 21,57 % -15,93

  Européennes 2004 Abs. 37,50 %

• Élections Régionales

  Régionales 2015 Abs. 23,26 %

  Régionales 2010 Abs. 28,26 % -5,07

  Régionales 2004 Abs. 33,33 %

• Élections Départementales

  Départementales 2015 Abs. 27,27 %

• Élections Municipales

  Municipales 2014 Abs. 15,09 % +7,82

  Municipales 2008 Abs. 7,27 %

Tous les comptes publics de la commune de la Courbe sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
La Courbe est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à la Courbe

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.

• Infos et
  Réservation
  Hôtel de la Poste

  Situé à Falaise, l'Hôtel de la Poste se trouve à 10 minutes de marche du château de Guillaume-le-Conquérant. Il met gratuitement à votre disposition un parking et une connexion Wi-Fi. Toutes les chambres…

  à Falaise
• Infos et
  Réservation
  ibis Falaise Coeur de Normandie

  Situé dans un environnement naturel à Falaise, à 1,8 km du château médiéval de Guillaume le Conquérant et du parc aquatique Formeo, l'ibis Falaise Cœur de Normandie propose une terrasse, un bar, un restaurant…

  à Falaise
• Infos et
  Réservation
  Le Faisan Dore

  Placé à proximité du centre-ville de Fontenai-sur-Orne, Le Faisan Doré propose des chambres paisibles et bien équipées avec accès sans fil (Wi-Fi) à Internet gratuit. L'hôtel dispose également d'un excellent…

  à Fontenai-sur-Orne

Locations saisonnières de vacances ou professionnelles.

• Infos et
  Réservation
  Comfy Villa in Pouzols-Minervois with Private Pool

  Situé à La Courbe, l'établissement Aux Arbres Verts propose un hébergement avec une piscine privée. Cet hébergement climatisé se trouve à 24 km de Falaise. Dotée d'une connexion Wi-Fi gratuite, cette villa…
• Infos et
  Réservation
  GITE MARGOT

  Situé à Versainville, le GITE MARGOT propose un salon commun, un jardin et un barbecue. Vous séjournerez à 43 km de Lisieux. Vous bénéficierez gratuitement d'une connexion Wi-Fi et d'un parking privé sur…

  à Versainville
• Infos et
  Réservation
  La roulotte de Pommette et Billy

  Occupant une ferme à La Hoguette, l'établissement La roulotte de Pommette et Billy est doté d'un jardin, d'une terrasse et d'un sauna. Il se trouve à seulement 10 minutes de route du château de Guillaume le…

  à la Hoguette

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches de la Courbe.

• Bibliothèque

  Médiathèque intercommunale François Mitterrand

  Médiathèque intercommunale du Houlme

  Bibliothèque intercommunale de Falaise

• Piscine

  Centre aquatique d'Argentan à 12.4 km

  Espace Aqualudique Formeo à 17.1 km

• Bowling

  Bowling d'Argentan à 11.3 km

• Château

  Château des Ducs à Argentan 12 km

• Cinéma

  Le Normandy à Argentan 12.1 km

• Hippodrome

  Hippodrome du Parc de Rânes à 11.7 km

  Hippodrome d'Argentan à 13.4 km

• Forêt

  Forêt communale de Sainte-Honorine-La-Guillaume

  Forêt communale d'Urou Et Crennes à 15.5 km

• Barrage

  Barrage de Rabodanges à 9.5 km

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Besoin de faire des courses, voici les centres commerciaux les plus proche de la Courbe.

• Centre commercial E.Leclerc Argentan
• Centre commercial Intermarché Flers
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Le numéro SIREN qui identifie la mairie de la Courbe est le numéro 216 101 279 et son Numéro de TVA intracommunautaire est FR 81 216101279.

La commune de la Courbe dépend de l'Académie de Normandie (Rectorat de Caen) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique de l'Orne.
Pour le calendrier des vacances scolaires, La Courbe est en zone B.
Ci-dessous, retrouvez la liste des établissements scolaires à proximité de la commune de la Courbe :

Écoles proches de la Courbe

• École primaire

  École maternelle et élémentaire public

  Lougé-sur-Maire 6.6 km

• École primaire

  École maternelle et élémentaire public

  Bazoches-au-Houlme 9.2 km

• École primaire

  École maternelle et élémentaire public

  Occagnes 9.2 km

Collèges proches de la Courbe

• Collège Don Bosco

  Collège privé

  Giel-Courteilles 2.4 km

• Collège Jeanne d'Arc

  Collège privé

  Argentan 12.3 km

• Collège François Truffaut

  Collège public

  Argentan 12.4 km

Lycées proches de la Courbe

• Lycée professionnel agricole Don Bosco

  Lycée professionnel privé

  Giel-Courteilles 2.4 km

• Lycée professionnel Don Bosco

  Lycée professionnel privé

  Giel-Courteilles 2.4 km

• Lycée professionnel Jeanne d'Arc

  Lycée professionnel privé

  Argentan 11.9 km

Sur le territoire de la Courbe, 4 types de produits alimentaires traditionnels issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
4 AOC et 3 IGP sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Porc de Normandie

  Volailles de Normandie

• Fromages

  Camembert de Normandie

  Pont-l'Évêque

• Eaux-de-vie

  Calvados

• Autres boissons alcoolisées

  Pommeau de Normandie

  Cidre de Normandie ou Cidre normand

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Commune rurale française, La Courbe dont l'altitude varie entre un minimum de 135 mètres et un maximum de 247 mètres pour une altitude moyenne de 191 mètres couvre une superficie de 505 hectares soit 5,05 km². Pour la commune de la Courbe, le code INSEE issu du code officiel géographique français est le code 61127.
La Courbe est proche du Parc naturel régional Normandie-Maine., la commune dont la mairie se situe à 144 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village de la Courbe, dont le code postal est 61150, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le mercredi 21 février 2024 à la Courbe, le lever du soleil est à 07h58 et le coucher du soleil est à 18h30.

Les coordonnées géographiques de la Courbe en décimales sont : 48.745° de latitude et -0.183333° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales de la Courbe sont : latitude nord 48° 44' 42'' et longitude ouest 0° 10' 60''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 de la Courbe sont : X : 465990 Y : 6854149.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu de la Courbe sont : X : 414564 Y : 2419245.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune de la Courbe, merci de vous rendre sur l'occupation des sols de la Courbe.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française de la Courbe aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).


Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune de la Courbe appartient à la zone d'emploi Argentan.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village de la Courbe, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales, les communes constitutives du SCOT ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir de la Courbe ou pour vous y rendre ou consulter les photographies aériennes, les cartes IGN, les carte géologique de la Courbe, les cartes de Cassini et d'état major, rendez-vous sur le plan de la Courbe.

Le territoire de la commune fait partie d'un schéma de cohérence territoriale qui vise à mettre en cohérence, préserver et valoriser le territoire en matière d'habitat, de déplacements et d'équipements. La Courbe dépend donc du SCoT du Pays d'Argentan Pays d'Auge Ornais.

• Voir le
  Plan
  Carte et Plan de la Courbe
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre, PLU de la Courbe
• Liste des
  Rues
  Nom des rues de la Courbe

En vue d'aider à localiser La Courbe sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à la Courbe

Communes voisines à la Courbe

• Giel-Courteilles 2.4 km
• Habloville 4.8 km
• Sevrai 5.2 km
• Ri 6.3 km
• Champcerie 6.5 km
• Lougé-sur-Maire 6.8 km
• Commeaux 6.8 km
• Joué-du-Plain 7.1 km
• Ménil-Gondouin 7.4 km
• Saint-Brice-sous-Rânes 7.5 km
• La Lande-de-Lougé 7.6 km
• Neuvy-au-Houlme 8.1 km

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre La Courbe et les plus grandes villes françaises.

• Paris : 186 km
• Marseille : 743 km
• Lyon : 504 km
• Toulouse : 586 km
• Nice : 803 km
• Nantes : 198 km
• Montpellier : 653 km
• Strasbourg : 584 km
• Bordeaux : 436 km
• Lille : 314 km
• Rennes : 130 km la plus proche
• Reims : 313 km

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription de la Courbe dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.

• Japonais : ラ・クールブ
• Coréen : 라 꾸흐브
• Russe : Ла Курб
• Chinois : 拉库尔布

Le Fleuve L'Orne et le Ruisseau de Vloger sont les 2 cours d'eau traversant le territoire de la commune de la Courbe.

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune de la Courbe et sur ses environs.

• forêt

  Bois de Rânes 9.1 km

  Bois de Feuillet 11.7 km

  Bois de Saint-André 11.9 km

  Forêt de Gouffern 16.5 km

  La Hunière 18 km

  Bois de l’ Évêque 18.8 km

  Petite Forêt de Gouffern 19.6 km

  Bois du Roi 19.7 km

• parc

  Parc Régional Normandie-Maine 27.3 km

• colline

  Butte Chaumont 31 km

En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Lille au 08 00 59 59 59.

Besoin de louer une salle des fêtes pour un mariage, un anniversaire ou un autre évenement ? Les salles des fêtes ou salles polyvalentes sont mises à disposition des habitants de la Courbe par la commune à un tarif préférentiel. Vous pouvez néanmoins louer une salle dans une autre commune si vous ne trouvez pas de salle disponible sur votre commune.
Pour avoir la liste des salles des fêtes sur La Courbe et ses environs, rendez-vous sur la page dédiée ci-dessous.

• Notaire La Courbe

  LE BRAS ET ASSOCIÉ à 11.9 km

  MAILLARD ET CHARRUE NOTAIRES ASSOCIÉS

  LE BRAS ET ASSOCIé à 11.9 km

  FOURQUEMIN CÉLINE à 11.9 km

  LAFONTAINE PAULINE à 11.9 km

• Bureau de Poste La Courbe

  Poste Preaux à 2.3 km

  Poste Putanges Pont Ecrepin à 5.1 km

  Poste Ecouche à 5.3 km

  Poste Bazoches Au Houlme à 8.8 km

  Poste Occagnes à 9.2 km

• Déchetterie proche de la Courbe

  Déchèterie de Ranes à 11.9 km

  Déchèterie de Argentan à 11.9 km

  Déchèterie de Briouze à 14.4 km

• Église Saint-Martin

  Le Bourg
  Confession : Catholique
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Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à la Courbe.
Le crématorium le plus proche de la Courbe est le Crématorium de Sées.

Cimetière sur la commune

La mairie de la Courbe gère le Cimetière de la Courbe qui est l'unique cimetière disponible sur le territoire communal et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement en mairie pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que le village de la Courbe peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.

Pompes funèbres

Depuis 1930, 2 modifications administratives ont eu lieu pour la commune de la Courbe, voici la liste chronologique de ces modifications :

• 1 janvier 2018 : La Courbe reste commune déléguée au sein d'Écouché-les-Vallées (commune nouvelle).
• 1 janvier 2016 : La Courbe devient commune déléguée au sein d'Écouché-les-Vallées (commune nouvelle).

3 monuments historiques et immeubles protégés sont classés du village de la Courbe.
Voici la liste des monuments et d'immeubles classés présents sur la commune :

• Camp du Bas de la Courbe (éperon barré)

  Antiquité et Protohistoire

• Camp du Haut du Château

  Antiquité et Protohistoire

• Logis de la Queurie

  15e siècle

Aucun site classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité n'est disponible dans un rayon de 30 km autour de la Courbe.

Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé un seul évènement survenu sur la commune de la Courbe : Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999.

Le risque sismique sur le territoire de la commune de la Courbe est faible car elle se trouve dans une zone de sismicité de 2/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
La Courbe se trouve à 137 km de la Centrale nucléaire de Paluel ce qui fait un risque potentiel nucléaire non négligeable.
4 risques majeurs potentiels sont signalés par les services de l'état et peuvent survenir sur le territoire de la commune, voici la liste des ces derniers :

• Mouvement de terrain - Eboulement, chutes de pierres et de blocs
• Phénomènes meteorologiques - Neige et Pluies verglaçantes
• Phénomènes météorologiques - Tempête et grains (vent)
• Séisme zone de sismicite 2

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