Village des Trois Châteaux

Pour toutes vos démarches administratives à la mairie des Trois Châteaux, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  Pacs

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches à la sous-préfecture du Jura à Dole, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage

  Vignette CRIT'Air

• Étrangers

  Titre de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

• Autres démarches

  Acquisition et détention d'armes

  Permis et immatriculation de bateau

  Création, modification d'associations

  Entreprises et démarches professionnelles

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• CAF Les Trois Châteaux

  CAF de Saint-Trivier-de-Courtes à 21.7 km

  CAF de Louhans à 24.5 km

  CAF de Bourg-en-Bresse à 25.7 km

  CAF d'Oyonnax à 29.2 km

• CPAM Les Trois Châteaux

  CPAM de Louhans à 24.4 km

  CPAM de Bourg-en-Bresse à 25.9 km

  CPAM d'Oyonnax à 29.1 km

  CPAM de Lons-le-Saunier à 32 km

•  

Impôts, justice et sécurité

• Impôts

  Centre des impôts foncier de Louhans

  Impôts des entreprises de Louhans à 24.8 km

  Service des impôts de Louhans à 24.8 km

  Centre des impôts foncier de Bourg-en-Bresse

•  
•  

Avec une densité de population de 41,7 hab/km², la commune des Trois Châteaux dont la population totale est de 625 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, recensement de 2019), compte une proportion de 49,3 % d'hommes pour 50,7 % de femmes.

Pour les élections législatives françaises qui permet d'élire les députés représentant le peuple à l'Assemblée nationale, la France est découpé en circonscription législative. La commune des Trois Châteaux fait partie de la 1ère circonscription du Jura.
Le député représentant la 1ère circonscription du Jura à l'Assemblé nationale est Madame Danielle BRULEBOIS.

Pour pouvoir voter aux Trois Châteaux, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote des Trois Châteaux.
Lla carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2022

  Présidentielles 2012 Abs. 12,45 % +0,84

  Présidentielles 2007 Abs. 11,61 % -2,05

  Présidentielles 2002 Abs. 13,66 %

• Élections Législatives

  Législatives 2022

  Législatives 2012 Abs. 29,72 %

• Élections Européennes

  Européennes 2009 Abs. 50,00 % +5,14

  Européennes 2004 Abs. 44,86 %

• Élections Régionales

  Régionales 2010 Abs. 38,05 % -0,27

  Régionales 2004 Abs. 38,32 %

• Élections Municipales

  Municipales 2008 Abs. 19,20 %

•  

Tous les comptes publics de la commune des Trois Châteaux sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.

• Infos et
  Réservation
  L'embellie

  L'hôtel L'Embellie se trouve dans le village médiéval de Treffort-Cuisiat, dans la région Rhône-Alpes. Il propose des chambres dotées d'une salle de bains privative, d'une télévision par satellite et d'une…

  à Treffort-Cuisiat
• Infos et
  Réservation
  The Originals Boutique, Hôtel Le Pillebois, Bourg-en-Bresse Nord (Inter-Hotel)

  Situé à Montrevel-en-Bresse, au cœur de la Bresse, l’établissement The Originals Boutique, Hôtel Le Pillebois, Bourg-en-Bresse Nord (Inter-Hotel) dispose de chambres et d'une piscine extérieure. Son…

  à Malafretaz
• Infos et
  Réservation
  BAR HOTEL DU CENTRE (BDC)

  Doté d'un bar et d'une connexion Wi-Fi gratuite dans l'ensemble de ses locaux, le BAR HOTEL DU CENTRE (BDC) est situé à Montrevel-en-Bresse. Les chambres comprennent une salle de bains privative. Un…

  à Malafretaz

Locations saisonnières de vacances ou professionnelles.

• Infos et
  Réservation
  Numéro 9

  Situé à Légna, le Numéro 9 bénéficie d’un jardin et d’une terrasse. Cette maison de vacances comprend 5 chambres ainsi qu’une cuisine équipée d’un lave-vaisselle et d’un réfrigérateur. Vous logerez à 32 km de…

  à Légna
• Infos et
  Réservation
  Le Clocher

  Offrant une vue panoramique sur la vallée du Suran depuis son balcon, la maison d'hôtes Le Clocher est construite dans une maison haussmannienne située dans le massif sud du Jura, à 100 km du lac Léman. Les…

  à Saint-Julien
• Infos et
  Réservation
  Gite de victor

  Situé à Gigny-sur-Suran, en Franche-Comté, le Gite de victor dispose d'une terrasse et offre une vue sur le jardin. L’hébergement se trouve à 45 km d'Oyonnax et bénéficie d'un espace de stationnement privé…

  à Gigny

• Infos et
  Réservation
  Camping Domaine de Mépillat

  Le Camping de Mépillat fournit tous les avantages d'un camping à Saint-Nizier-le-Bouchoux dans l'Ain. Vous pourrez passer des vacances relaxantes ou amusantes suivant vos envies. Situé en Rhône-Alpes (France),…

  à Saint-Nizier-le-Bouchoux
•  
•  

Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs présents sur Les Trois Châteaux.

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale de Marboz à 11.7 km

  Bibliothèque municipale de Foissiat

  Bibliothèque municipale de Sagy à 19.9 km

• Piscine

  Piscine de Saint Amour à 1.7 km

  Piscine de Cuiseaux à 8 km

  Piscine de Mépillat à 13.5 km

  Piscine de Malafretaz à 19.4 km

• Forêt

  Forêt communale de Nanc-Les-Saint-Amour

  Forêt sectionale de Saint-Jean-D'Etreux Cessia

En 2019, un seul type de commerce est ouvert sur la commune des Trois Châteaux, le commerce en question est un Magasin de meubles.

Besoin de faire des courses, voici les centres commerciaux les plus proche des Trois Châteaux.

• Centre commercial E.Leclerc Bourg-en-Bresse Cap Emeraude
• Centre commercial Bourg en Bresse Carrefour de L'Europe
• Centre commercial Intermarché Bourg en Bresse Intermarché

Le numéro SIREN qui identifie la mairie des Trois Châteaux est le numéro 200 061 802 et son Numéro de TVA intracommunautaire est FR 52 200061802. Voici les principaux secteurs d'activités de la commune des Trois Châteaux.

• Activités immobilières aux Trois Châteaux (13)
• Culture et production animale, chasse et services annexes aux Trois Châteaux (12)
• Travaux de construction spécialisés aux Trois Châteaux (5)
• Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire aux Trois Châteaux (4)
• Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques aux Trois Châteaux (2)
• Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite aux Trois Châteaux (2)
• Activités des organisations associatives aux Trois Châteaux (2)
• Activités créatives, artistiques et de spectacle aux Trois Châteaux (2)
• Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles aux Trois Châteaux (2)
• Action sociale sans hébergement aux Trois Châteaux (1)

La commune des Trois Châteaux dépend de l'Académie de Besançon et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique du Jura.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Les Trois Châteaux est en zone A.
Ci-dessous, retrouvez la liste des établissements scolaires à proximité de la commune des Trois Châteaux :

Écoles proches des Trois Châteaux

• École élémentaire Marius Picquand

  École élémentaire public

  Saint-Amour 1.7 km

• École primaire Les Annonciades

  École élémentaire privée

  Saint-Amour 2 km

• École maternelle

  École maternelle public

  Saint-Amour 2.2 km

Collèges proches des Trois Châteaux

• Collège Lucien Febvre

  Collège public

  Saint-Amour 2.4 km

• Collège le Grand Cèdre

  Collège public

  Coligny 4.8 km

• Collège Roger Boyer

  Collège public

  Cuiseaux 8.7 km

Lycées proches des Trois Châteaux

• Lycée professionnel Ferdinand Fillod

  Lycée professionnel public

  Saint-Amour 2 km

• Lycée privé d'enseignement général Notre-Dame de L'Annonciation

  Lycée privé

  Cressia 14.7 km

• Lycée agricole privé de la Bresse

  Lycée professionnel privé

  Louhans 24.3 km

Commune rurale française, Les Trois Châteaux dont l'altitude varie entre un minimum de 199 mètres et un maximum de 596 mètres pour une altitude moyenne de 398 mètres couvre une superficie de 1500 hectares soit 15,00 km². Pour la commune des Trois Châteaux, le code INSEE issu du code officiel géographique français est le code 39378.
Les Trois Châteaux est proche du Parc naturel régional du Haut-Jura., la commune dont la mairie se situe à 314 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village des Trois Châteaux, dont le code postal est 39160, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le mardi 27 février 2024 aux Trois Châteaux, le lever du soleil est à 07h22 et le coucher du soleil est à 18h20.

Les coordonnées géographiques des Trois Châteaux en décimales sont : 46.4228° de latitude et 5.35861° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales des Trois Châteaux sont : latitude nord 46° 25' 22'' et longitude est 5° 21' 31''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 des Trois Châteaux sont : X : 881110 Y : 6594132.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu des Trois Châteaux sont : X : 832187 Y : 2162538.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune des Trois Châteaux, merci de vous rendre sur l'occupation des sols des Trois Châteaux.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française des Trois Châteaux aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).

5 communes ont été rattachées aux Trois Châteaux : Chazelles 152 habitants, L'Aubépin 149 habitants, Les Trois Châteaux 625 habitants, Nanc-lès-Saint-Amour 324 habitants et Saint-Jean-d'Étreux 159 habitants.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier du village des Trois Châteaux, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales, les communes constitutives du SCOT ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir des Trois Châteaux ou pour vous y rendre ou consulter les photographies aériennes, les cartes IGN, les carte géologique des Trois Châteaux, les cartes de Cassini et d'état major, rendez-vous sur le plan des Trois Châteaux.

Le territoire de la commune fait partie d'un schéma de cohérence territoriale qui vise à mettre en cohérence, préserver et valoriser le territoire en matière d'habitat, de déplacements et d'équipements. Les Trois Châteaux dépend donc du SCoT du Pays Lédonien.

• Voir le
  Plan
  Carte et Plan des Trois Châteaux
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre, PLU des Trois Châteaux
• Liste des
  Rues
  Nom des rues des Trois Châteaux

En vue d'aider à localiser Les Trois Châteaux sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes aux Trois Châteaux

Communes voisines aux Trois Châteaux

• Saint-Amour 1.9 km
• Thoissia 2.8 km
• Balanod 3.7 km
• Andelot-Morval 4.4 km
• Montagna-le-Reconduit 4.5 km
• Coligny 4.5 km
• Domsure 4.9 km
• Joudes 5 km
• Véria 5.9 km
• Salavre 6.6 km
• Champagnat 6.9 km
• Beaupont 7.1 km

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Les Trois Châteaux et les plus grandes villes françaises.

• Paris : 348 km
• Marseille : 348 km
• Lyon : 84 km la plus proche
• Toulouse : 440 km
• Nice : 339 km
• Nantes : 534 km
• Montpellier : 335 km
• Strasbourg : 300 km
• Bordeaux : 496 km
• Lille : 498 km
• Rennes : 563 km
• Reims : 332 km

Les Trois Châteaux est un toponyme qui peut également être rencontré dans la/les région(s) listée(s) ci dessous.

• Les Trois-Châteaux, Jura

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune des Trois Châteaux et sur ses environs.

• montagne

  Mont du Gouilla 2 km

  Mont Charvet 6.5 km

  Mont Verjon 8.1 km

  Mont Nivigne 12.6 km

  Mont Chavet 24.3 km

  Mont Rosset 28.9 km

• forêt

  Forêt du Villard 4.1 km

  Bois de Fougemagne 4.5 km

  Bois de la Manche 8.8 km

  Bois du Miroir 8.8 km

  Forêt du Coissonnet 10.5 km

  Forêt de Chaillot 11.7 km

  Bois de Malmont 17.3 km

  Bois de Lionge 19.8 km

• colline

  Côte des Baumes 17 km

• barrage

  Barrage de Vouglans 19.1 km

•  
•  

En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

Besoin de louer une salle des fêtes pour un mariage, un anniversaire ou un autre évenement ? Les salles des fêtes ou salles polyvalentes sont mises à disposition des habitants des Trois Châteaux par la commune à un tarif préférentiel. Vous pouvez néanmoins louer une salle dans une autre commune si vous ne trouvez pas de salle disponible sur votre commune.
Pour avoir la liste des salles des fêtes sur Les Trois Châteaux et ses environs, rendez-vous sur la page dédiée ci-dessous.

• Notaire Les Trois Châteaux

  PAUL JOUFFROY NOTAIRE, SELARL à 1.9 km

  MEUNIER-CHOISNET FRÉDÉRIQUE à 8.2 km

  GRENIER PHILIPPE à 12.4 km

  MONTAGNON-DESPRAT ET ASSOCIÉS à 20.1 km

  MATHY DIDIER à 20.2 km

• Bureau de Poste Les Trois Châteaux

  Poste Balanod à 0 m

  Poste Saint Amour à 2.1 km

  Poste Coligny à 4.5 km

  Poste Verjon à 6.7 km

  Poste Cuiseaux à 8.2 km

• Déchetterie proche des Trois Châteaux

  Déchèterie de Saint-amour à 1.9 km

  Déchèterie de Pirajoux à 7.3 km

  Déchèterie de Cuiseaux à 8.2 km

Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès aux Trois Châteaux.
Le crématorium le plus proche des Trois Châteaux est le Crématorium de Bourg en Bresse.

Cimetières proche de la commune

Les mairies gèrent les cimetières sur leur territoire et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement à la mairie où se trouve le cimetière pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que la commune du cimetière peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.

Voici la liste des cimetières proches des Trois Châteaux :

• Cimetière de Saint-Jean-d'Étreux à 2 km
• Cimetière de Chazelles à 2.1 km
• Cimetière de Saint-Amour à 2.5 km
• Cimetière de Nantey à 3.8 km
• Cimetière d'Andelot-Morval à 4.2 km
• Cimetière de Coligny à 4.5 km

Pompes funèbres

Depuis 1930, 5 modifications administratives ont eu lieu pour la commune des Trois Châteaux, voici la liste chronologique de ces modifications :

• 1 janvier 2019 : Nanc-lès-Saint-Amour reste déléguée au sein des Trois-Châteaux (39378) (commune nouvelle).
• 1 janvier 2019 : Création de la commune nouvelle des Trois-Châteaux en lieu et place des communes des Trois Châteaux (39378) et de Saint-Jean-d'Étreux (39484).
• 1 avril 2016 : Création de la commune nouvelle des Trois Châteaux en lieu et place des communes de L'Aubépin, de Chazelles et de Nanc-lès-Saint-Amour devenues déléguées.
• 1 avril 2016 : Nanc-lès-Saint-Amour devient commune déléguée (chef-lieu) au sein des Trois Châteaux (commune nouvelle).
• 12 août 1971 : Nanc devient Nanc-lès-Saint-Amour.

2 monuments historiques et immeubles protégés sont classés du village des Trois Châteaux.
Voici la liste des monuments et d'immeubles classés présents sur la commune :

• Château

  16e siècle

• Eglise

  1er quart 16e siècle et 19e siècle

•  

Aucun site classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité n'est disponible dans un rayon de 30 km autour des Trois Châteaux.

Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé 6 évènements survenus sur la commune des Trois Châteaux. Ci-dessous, voici la liste complète des catastrophes naturelles ou technologiques survenues sur le territoire de la commune :

• Inondations et coulées de boue le 16 mai 1983
• Inondations et coulées de boue le 26 septembre 1987
• Inondations et coulées de boue le 27 août 1993
• Inondations et coulées de boue du 24 au 26 octobre 1999
• Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999
• Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1 juillet au 30 septembre 2003

Le risque sismique sur le territoire de la commune des Trois Châteaux est modéré car elle se trouve dans une zone de sismicité de 3/5.
Dans un rayon de 150 km autour des Trois Châteaux, il y a 3 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire du Bugey à 70 km, la Site nucléaire de Creys-Malville à 75 km et la Centrale nucléaire de Saint-Alban à 123 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
4 risques majeurs potentiels sont signalés par les services de l'état et peuvent survenir sur le territoire de la commune, voici la liste des ces derniers :

• Mouvement de terrain
• Mouvement de terrain - Glissement de terrain
• Séisme zone de sismicite 3
• Transport de marchandises dangereuses

La présente page de Les Trois Châteaux sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le mardi 27 février 2024 à 16:51.
» Si vous voulez nous signaler une erreur, merci de nous la signaler en utilisant ce lien.