Village de Châteauvieux-les-Fossés

Pour toutes vos démarches administratives à la mairie de Châteauvieux-les-Fossés, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  Pacs

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches à la préfecture du Doubs, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage

  Vignette CRIT'Air

• Étrangers

  Titre de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

• Autres démarches

  Acquisition et détention d'armes

  Permis et immatriculation de bateau

  Création, modification d'associations

  Entreprises et démarches professionnelles

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• CAF Châteauvieux-les-Fossés

  CAF de Pontarlier à 20.9 km

  CAF de Besançon-Planoise à 24.7 km

  CAF de Besançon à 25.4 km

  CAF de Champagnole à 42 km

• CPAM Châteauvieux-les-Fossés

  CPAM de Pontarlier à 20.8 km

  CPAM de Besançon à 25.4 km

  CPAM de Morteau à 31 km

  CPAM d'Arbois à 37 km

• Sécurité sociale et retraite

  Urssaf Franche-Comté à

  MSA Franche-Comté - Pontarlier à 21.1 km

• Centre de vaccination

  Centre de vaccination de Valdahon à 14.4 km

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Impôts, justice et sécurité

• Impôts

  Service des impôts de Pontarlier à 20.8 km

  Impôts des entreprises de Pontarlier

  Centre des impôts foncier de Besançon

  Service des impôts de Morteau à 30 km

• Justice

  Tribunal de commerce de Besançon à 23.5 km

  Tribunal judiciaire de Besançon à 23.5 km

  Tribunal pour enfants de Besançon à 23.5 km

  Conseil de prud'hommes de Besançon à 23.8 km

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Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI du Doubs à 24.1 km

• Chambre de métiers

  CMA de Bourgogne-Franche-Comté à Besançon

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Avec une densité de population de 2,5 hab/km², la commune de Châteauvieux-les-Fossés dont la population totale est de 11 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, recensement de 2019) pour une population municipale de 13, compte une proportion de 50,0 % d'hommes pour 50,0 % de femmes.

Alors que la population, la superficie et la densité d'une commune donnée sont des informations cruciales pour appréhender le territoire, il peut parfois s'avérer nécessaire d'avoir une vision plus globale. Dans ce but, un classement sur chacun de ces trois critères a été effectué qui détermine le rang de la commune de Châteauvieux-les-Fossés pour différents échelons administratifs allant du canton au territoire national.
Voici le classement 2020 de la commune en fonction de sa population et superficie :

Le maire de Châteauvieux-les-Fossés se nomme Madame Danièle FIÉTIER pour un mandat de 6 ans (2020-2026). Agée de 79 ans, Danièle FIÉTIER a pour profession : Anciens employés.
Le conseil municipal de Châteauvieux-les-Fossés est constitué d'un maire, 1 adjoints et 5 conseillers municipaux (5 hommes et 2 femmes). Voici la liste complète de l'équipe municipale de Châteauvieux-les-Fossés élue aux dernières élections municipales :

Adjoint

• M. Daniel POIROT
  1er Adjoint
  80 ans - Anciens artisans, commerçants, chefs d'entreprise

Conseillers municipaux

• M. Joseph BART
  78 ans - Anciens employés
• M. Laurent DESCOURVIERES
  54 ans - Ouvriers qualifiés de type artisanal
• M. Yannick NAVET
  52 ans - Employés administratifs d'entreprise
• Mme Claude POIROT
  78 ans - Anciens employés
• M. Jacky POULAIN
  72 ans - Artisans

Rémunération des élus de Châteauvieux-les-Fossés

Attention, le tableau ci-dessous est un tableau estimatif avec des montants bruts maximum. Le conseil municipal de la commune de Châteauvieux-les-Fossés fixe le montant librement suivant déliberation.
Voici un tableau estimatif des rémunérations versées aux élus.

Pour les élections législatives françaises qui permet d'élire les députés représentant le peuple à l'Assemblée nationale, la France est découpé en circonscription législative. La commune de Châteauvieux-les-Fossés fait partie de la 2ème circonscription du Doubs.
Le député représentant la 2ème circonscription du Doubs à l'Assemblé nationale est Monsieur Éric ALAUZET.

Pour pouvoir voter à Châteauvieux-les-Fossés, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote de Châteauvieux-les-Fossés.
Lla carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
En 2017, le maire de Châteauvieux-les-Fossés, a donné son parrainage à Jean LASSALLE pour l'élection présidentielle de 2017.
Ci-dessous, voici la liste des élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2022

  Présidentielles 2017

  Présidentielles 2012 Abs. 9,38 % +3,32

  Présidentielles 2007 Abs. 6,06 % -13,45

  Présidentielles 2002 Abs. 19,51 %

• Élections Législatives

  Législatives 2022

  Législatives 2017

  Législatives 2012 Abs. 15,63 %

• Élections Européennes

  Européennes 2019

  Européennes 2014 Abs. 17,24 % -7,76

  Européennes 2009 Abs. 25,00 % -4,73

  Européennes 2004 Abs. 29,73 %

• Élections Régionales

  Régionales 2021

  Régionales 2015 Abs. 13,33 %

  Régionales 2010 Abs. 10,00 % -3,51

  Régionales 2004 Abs. 13,51 %

• Élections Départementales

  Départementales 2021

  Départementales 2015 Abs. 20,00 %

• Élections Municipales

  Municipales 2020

  Municipales 2014 Abs. 6,90 % -5,22

  Municipales 2008 Abs. 12,12 %

Tous les comptes publics de la commune de Châteauvieux-les-Fossés sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Châteauvieux-les-Fossés est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Châteauvieux-les-Fossés

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.

• Infos et
  Réservation
  Le Champ des Lys

  Cet hôtel-restaurant avec terrasse se situe à Amancey, à 30 km de Besançon. Le Champs des Lys dispose d'un restaurant, de chambres insonorisées, de journaux et d'une connexion Wi-Fi gratuite. Les chambres sont…

  à Amancey
• Infos et
  Réservation
  Hôtel le Comtois

  Toutes les chambres disposent d'une télévision par câble à écran plat et d'une salle de bains privative. Vous pourrez profiter d'une vue sur le jardin. Toutes les chambres de l'Hôtel le Comtois comprennent un…

  à Saône
• Infos et
  Réservation
  La Cascade

  Situé à 35 km de Besançon, à 25 minutes en voiture de Pontarlier, l'établissement La Cascade met à votre disposition une terrasse en été ainsi qu'un restaurant semi-gastronomique offrant des vues panoramiques,…

  à Mouthier-Haute-Pierre

Locations saisonnières de vacances ou professionnelles.

• Infos et
  Réservation
  Gite Les Charmettes et Spa

  Le Gîte Les Charmettes et Spa est un hébergement indépendant situé à Étalans. Il dispose d'un jardin, d'une terrasse et d'une salle de jeux avec un billard. La connexion Wi-Fi est gratuite. Cet hébergement est…

  à Étalans
• Infos et
  Réservation
  Gîte Les Montagnes

  Le Gîte Les Montagnes est situé à Bolandoz. Vous séjournerez à 24 km de Salins-les-Bains. Vous bénéficierez gratuitement d'un parking privé sur place et d'une connexion Wi-Fi. Cette maison de vacances comprend…

  à Bolandoz
• Infos et
  Réservation
  Love me Loue

  Doté d'une terrasse, le Love me Loue propose un hébergement à Mouthier-Haute-Pierre. Tous les logements disposent d'une salle de bains privative, d'un salon, d'une télévision à écran plat et d'une cuisine…

  à Mouthier-Haute-Pierre

• Infos et
  Réservation
  Camping de La Forêt

  Au coeur des Montagnes du Jura et d'une des plus grandes sapinière d'Europe, entre Doubs et Loue,vous serez sous le charme de l'un des plus beaux campings de Franche-Comté: 2 ha en bordure de forêt, dans un…

  à Levier
• Infos et
  Réservation
  Camping Le Chanet

  Un accueil familial dans un site d'exception, le camping Le Chanet*** est situé aux confins des Montagnes du Jura dans la vallée de la Loue, et en lisière de la cité historique d'Ornans. Le camiping suit une…

  à Ornans
• Infos et
  Réservation
  La Roche d'Ully - Camping Sites et Paysages

  Ce camping est situé au coeur même de la vallée de la Loue en Franche-Comté dans les Montagnes du Jura, en lisière de la cité historique d'Ornans. Tout au long de la saison, nagez dans les bassins intérieurs…

  à Ornans

Besoin de plus d'informations sur les activités proposées dans la région ?
Contacter ou rendez-vous à l'Office de tourisme du Pays d'Ornans Loue Lison.
Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches de Châteauvieux-les-Fossés.

• MJC

  MJC / MPT Longs Traits à 19.4 km

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale d'Ornans à 6.3 km

  Bibliothèque intercommunale d'Amancey

  Bibliothèque municipale La Fée Aux Miettes

  Bibliothèque municipale de Saône à 19 km

• Piscine

  Piscine Nautiloue à 6.2 km

  Piscine de Levier à 14.5 km

  Piscine de Valdahon à 14.9 km

• Cinéma

  CINEMA PAX à Valdahon 14.3 km

• Via Ferrata

  Via Ferrata Roche du Mont à Ornans 6.4 km

• Forêt

  Forêt communale de Cheteauvieux-Les-Fosses

Vous recherchez un emploi proche de Châteauvieux-les-Fossés, consultez les Offres d'emploi à Châteauvieux-les-Fossés et ses environs. Pour savoir combien gagne les habitants de Châteauvieux-les-Fossés, tous les montants des salaires et des impôts sont présentés sur la page du salaire à Châteauvieux-les-Fossés.

• Pôle emploi Châteauvieux-les-Fossés

  Pôle emploi de Pontarlier à 20.3 km

  Pôle emploi de Besancon-Centre à 23.5 km

  Pôle emploi de Besançon-Planoise à 24.4 km

  Pôle emploi de Besançon-Palente à 25.1 km

• Formation

  AFPA de Franche-Comté à 23.5 km

  Services d'orientation pro. de Besançon

  AFPA de Besançon à 25.6 km

  AFPA de Grand-Charmont à 70 km

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Besoin de faire des courses, voici les centres commerciaux les plus proche de Châteauvieux-les-Fossés.

• Centre commercial Valdahon Super U
• Centre commercial Doubs Hyper U
• Centre commercial Pontarlier Géant Casino

Le numéro SIREN qui identifie la mairie de Châteauvieux-les-Fossés est le numéro 212 501 308 et son Numéro de TVA intracommunautaire est FR 51 212501308. Voici les secteurs d'activités de la commune de Châteauvieux-les-Fossés.
Un projet travaux ? Comparez les devis d'artisans sur Châteauvieux-les-Fossés.

• Culture et production animale, chasse et services annexes à Châteauvieux-les-Fossés (2)
• Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire à Châteauvieux-les-Fossés (1)
• Captage, traitement et distribution d'eau à Châteauvieux-les-Fossés (1)
• Sylviculture et exploitation forestière à Châteauvieux-les-Fossés (1)

La commune de Châteauvieux-les-Fossés dépend de l'Académie de Besançon (Rectorat de Besançon) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique du Doubs.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Châteauvieux-les-Fossés est en zone A.
Ci-dessous, retrouvez la liste des établissements scolaires à proximité de la commune de Châteauvieux-les-Fossés :

Écoles proches de Châteauvieux-les-Fossés

• École primaire intercommunale

  École maternelle et élémentaire public

  Vuillafans 1000 m

• École primaire intercommunale Chansiflarel

  École maternelle et élémentaire public

  Chantrans 4.6 km

• École primaire Intercom Plateau de la Bareche

  École maternelle et élémentaire public

  Durnes 5.6 km

Collèges proches de Châteauvieux-les-Fossés

• Collège Pierre Vernier

  Collège public

  Ornans 6.7 km

• Collège Sainte-Marie

  Collège privé

  Ornans 6.7 km

• Collège privé Sacré-Coeur

  Collège privé

  Amancey 10.2 km

Lycées proches de Châteauvieux-les-Fossés

• Ecole d'industrie laitière

  Lycée agricole public

  Mamirolle 12.3 km

• Lycée agricole technologique privé Lasalle

  Lycée professionnel et technologique privé

  Levier 13.8 km

• Section professionnelle lycée Xavier Marmier

  Lycée professionnel public

  Pontarlier 20.1 km

Sur le territoire de Châteauvieux-les-Fossés, 4 types de produits alimentaires traditionnels issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
6 IGP et 3 AOC sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Porc de Franche-Comté

• Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

  Saucisse de Morteau

• Fromages

  Morbier

  Comté

  Emmental français Est-Central

  Gruyère

• Vins

  Franche-Comté blanc

  Franche-Comté rosé

  Franche-Comté rouge

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Commune rurale de montagne située dans le Massif du Jura, Châteauvieux-les-Fossés dont l'altitude varie entre un minimum de 347 mètres et un maximum de 715 mètres pour une altitude moyenne de 531 mètres couvre une superficie de 446 hectares soit 4,46 km². Pour la commune de Châteauvieux-les-Fossés, le code INSEE issu du code officiel géographique français est le code 25130.
Châteauvieux-les-Fossés est proche du Parc naturel régional du Doubs Horloger., la commune dont la mairie se situe à 449 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village de Châteauvieux-les-Fossés, dont le code postal est 25840, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le mercredi 21 février 2024 à Châteauvieux-les-Fossés, le lever du soleil est à 07h30 et le coucher du soleil est à 18h07.

Les coordonnées géographiques de Châteauvieux-les-Fossés en décimales sont : 47.0642° de latitude et 6.20194° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales de Châteauvieux-les-Fossés sont : latitude nord 47° 3' 51'' et longitude est 6° 12' 7''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 de Châteauvieux-les-Fossés sont : X : 942948 Y : 6667588.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu de Châteauvieux-les-Fossés sont : X : 893445 Y : 2236583.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune de Châteauvieux-les-Fossés, merci de vous rendre sur l'occupation des sols de Châteauvieux-les-Fossés.

Est-ce judicieux d'installer des panneaux solaires à Châteauvieux-les-Fossés ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons différents chiffres comme d'ensoleillement sur la commune ainsi que les températures moyennes.
Pour profiter au mieux du rayonnement solaire, l'angle d'inclinaison optimale est 34 degrés.
En prenant en compte l'angle d'inclinaison donné, l'irradiation, qui définit l'exposition aux rayonnements du soleil, moyenne est de 3,67 kWh/m² par jour soit 111,94 kWh/m² par mois et 1 339,55 kWh/m² par an.
Avec une température moyenne journalière de 10.1°C sur 24 heures (avec un minimum de 1.6°C en Janvier et un maximun de 18.4°C en Juillet), Châteauvieux-les-Fossés compte 2893 degrés-jours de chauffage.
Pour plus de données sur le climat et l'ensoleillement de Châteauvieux-les-Fossés merci de suivre le lien ci-dessous.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française de Châteauvieux-les-Fossés aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).
Située dans la région Bourgogne-Franche-Comté, anciennement la région Franche-Comté, et plus précisément dans le Département du Doubs, la commune de Châteauvieux-les-Fossés fait partie de l'Arrondissement de Besançon ainsi que, plus localement, du Canton d'Ornans.

Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune de Châteauvieux-les-Fossés appartient à la zone d'emploi Besançon.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village de Châteauvieux-les-Fossés, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir de Châteauvieux-les-Fossés ou pour vous y rendre ou consulter les photographies aériennes, les cartes IGN, les carte géologique de Châteauvieux-les-Fossés, les cartes de Cassini et d'état major, rendez-vous sur le plan de Châteauvieux-les-Fossés.

• Voir le
  Plan
  Carte et Plan de Châteauvieux-les-Fossés
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre, PLU de Châteauvieux-les-Fossés
• Liste des
  Rues
  Nom des rues de Châteauvieux-les-Fossés

En vue d'aider à localiser Châteauvieux-les-Fossés sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Châteauvieux-les-Fossés

Communes voisines à Châteauvieux-les-Fossés

• Vuillafans 1.1 km
• Montgesoye 2 km
• Échevannes 2.5 km
• Lods 4 km
• Lavans-Vuillafans 4 km
• Longeville 4.2 km
• Amathay-Vésigneux 4.4 km
• Chantrans 4.5 km
• Voires 5.1 km
• Durnes 5.4 km
• Silley-Amancey 6 km
• Ornans 6.2 km

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Châteauvieux-les-Fossés et les plus grandes villes françaises.

• Paris : 346 km
• Marseille : 424 km
• Lyon : 179 km la plus proche
• Toulouse : 536 km
• Nice : 384 km
• Nantes : 587 km
• Montpellier : 426 km
• Strasbourg : 204 km
• Bordeaux : 581 km
• Lille : 459 km
• Rennes : 602 km
• Reims : 293 km

Pour faciliter des recherches dans des ouvrages en langue étrangère, la transcription de Châteauvieux-les-Fossés dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous.

• Japonais : シャトーヴュー＝レ＝フォセ
• Coréen : 샤또비유-레-포쎄
• Russe : Шатовьё-Ле-Фосе
• Chinois : 沙托维厄莱福塞

Le Ruisseau de Raffenot et le Ruisseau de Vergetolle sont les 2 cours d'eau traversant le territoire de la commune de Châteauvieux-les-Fossés.

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune de Châteauvieux-les-Fossés et sur ses environs.

• forêt

  Bois sur Roche 4 km

  Bois d’ Ully 5.2 km

  Forêt du Gros Bois 13.3 km

  Le Grand Bois 15.3 km

  Bois Montrivel 15.9 km

  Les Corvées 16 km

  Forêt du Jura 16.3 km

  Bois d’ Aglans 17.6 km

• montagne

  Mont Chaumont 20.1 km

  Montagne du Laveron 22.3 km

• colline

  Mont des Buis 21.2 km

• chaîne de montagnes

  Bornes 21.7 km

  Massif de Borne 21.7 km

• crête

  Montagne du Larmont 24 km

• collines

  Hauteurs de Saint-André 24.3 km

En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

Voici les différents types d'association présent sur Châteauvieux-les-Fossés.

• Action socioculturelle (1)
• Santé (1)

Besoin de louer une salle des fêtes pour un mariage, un anniversaire ou un autre évenement ? Les salles des fêtes ou salles polyvalentes sont mises à disposition des habitants de Châteauvieux-les-Fossés par la commune à un tarif préférentiel. Vous pouvez néanmoins louer une salle dans une autre commune si vous ne trouvez pas de salle disponible sur votre commune.
Pour avoir la liste des salles des fêtes sur Châteauvieux-les-Fossés et ses environs, rendez-vous sur la page dédiée ci-dessous.

Pour la garde de vos enfants, la recherche d'une crèche, d'une assistante maternelle ou d'une nounou sur Châteauvieux-les-Fossés, merci de vous rendre sur la page dédiée pour voir la liste complète de la commune. Plusieurs crèches ou structures d'accueil d'enfant sont aussi disponibles à proximité de Châteauvieux-les-Fossés sur la page dédiée de garde d'enfant.

• Notaire Châteauvieux-les-Fossés

  ZÉDET ET ASSOCIÉS à 6.2 km

  C.B.C. NOTAIRES ASSOCIÉS, SELAS à 14.4 km

  BRUCHON ET ASSOCIÉE à 14.4 km

  MARCONOT-CLEMENT ET ASSOCIÉE à 19 km

  VUILLAUME ET ASSOCIÉS à 21.3 km

• Bureau de Poste Châteauvieux-les-Fossés

  Poste Vuillafans à 1000 m

  Poste Lods à 4 km

  Poste Chantrans à 4.6 km

  Poste Ornans à 5.8 km

  Poste Mouthier Haute Pierre à 6.1 km

• Déchetterie proche de Châteauvieux-les-Fossés

  Déchèterie de Ornans à 6.2 km

  Déchèterie de Saint Gorgon Main à 10.3 km

  Déchèterie de Amancey à 10.3 km

• Chapelle Notre-Dame du Haut-Ciel

  XVIIIème Siècle
  Confession : Catholique
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Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à Châteauvieux-les-Fossés.
Le crématorium le plus proche de Châteauvieux-les-Fossés est le Crématorium de Besançon Saint-Claude.

Cimetières proche de la commune

Les mairies gèrent les cimetières sur leur territoire et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement à la mairie où se trouve le cimetière pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que la commune du cimetière peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.

Voici la liste des cimetières proches de Châteauvieux-les-Fossés :

• Cimetière de Vuillafans à 700 m
• Cimetière de Montgesoye à 1.7 km
• Cimetière de Lods à 3.9 km
• Cimetière de Durnes à 4.2 km
• Cimetière de Longeville à 4.3 km
• Cimetière d'Amathay-Vésigneux à 4.5 km

Pompes funèbres

Pour connaître toutes les évolutions de l'actualité locale en temps réel, nous recensons quotidiennement dans cette rubrique les articles de presse en rapport avec la commune de Châteauvieux-les-Fossés.

• Résistant, médecin, recteur, auteur… les mille vies de Pierre Magnin, décédé dans le Doubs

  L'ancien doyen de la faculté de médecine de Besançon Pierre Magnin est décédé ce jeudi 26 novembre à l'âge de 94 ans. Né à Nancy en 1926, sa vie a été marquée par de nombreux engagements dans les milieux médicaux, de l'enseignement mais aussi au sein de la Résistance pendant la Seconde Guerre…
• Doubs. Pierre Magnin, ex-doyen de la faculté de médecine de Besançon et recteur d'académie, est décédé

  L'ancien doyen de la faculté de médecine de Besançon, Pierre Magnin, est décédé ce jeudi à l'âge de 94 ans. Né à Nancy en 1926, sa vie a été marquée par de nombreux engagements dans les milieux médicaux, de l'enseignement mais aussi au sein de la Résistance pendant la Seconde Guerre mondiale.
• Pierre Magnin, ex-doyen de la faculté de médecine de Besançon et recteur d'académie, est décédé

  L'ancien doyen de la faculté de médecine de Besançon, Pierre Magnin, est décédé ce jeudi à l'âge de 94 ans. Né à Nancy en 1926, sa vie a été marquée par de nombreux engagements dans les milieux médicaux, de l'enseignement mais aussi au sein de la Résistance pendant la Seconde Guerre mondiale.
• Municipales : Châteauvieux reconduit sa maire

  Châteauvieux-les-Fossés, treize habitants votants mais six résidents, permanents, a élu sa maire. Très logiquement Danièle Fietier, la maire actuelle, ...
• | Élections. Municipales : Châteauvieux reconduit sa maire

  Châteauvieux-les-Fossés, treize habitants votants mais six résidents, permanents, a élu sa maire.

Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune de Châteauvieux-les-Fossés.

Voici les 2 sites dans un rayon de 30 km autour de Châteauvieux-les-Fossés a être classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité.

• Fortifications de Vauban
• De la grande saline de Salins-les-Bains à la saline royale d'Arc-et-Senans, la production du sel ignigène
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Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé 2 évènements survenus sur la commune de Châteauvieux-les-Fossés. Ci-dessous, voici la liste complète des catastrophes naturelles ou technologiques survenues sur le territoire de la commune :

• Inondations et coulées de boue du 8 au 31 décembre 1982
• Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999

Le risque sismique sur le territoire de la commune de Châteauvieux-les-Fossés est modéré car elle se trouve dans une zone de sismicité de 3/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour de Châteauvieux-les-Fossés, il y a 3 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire de Mühleberg à 82 km, la Centrale nucléaire de Gösgen à 138 km et la Centrale nucléaire de Fessenheim à 139 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
Un seul risque potentiel majeur a été identifié et peut survenir sur le territoire de la commune : Séisme zone de sismicite 3.

La présente page de Châteauvieux-les-Fossés sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le mercredi 21 février 2024 à 20:11.
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