Immobilier à Le Fossat
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Retrouvez sur la page immobilier du Fossat toutes les annonces immobilières de la commune du Fossat : Ventes et Locations !
Vous recherchez un terrain au Fossat ou l'emplacement d'une maison ou d'une immeuble ?
Rendez-vous sur le cadastre du Fossat pour retrouver le plan de toutes les parcelles de la commune du Fossat.
Depuis 2014 la Loi Pinel, anciennement loi Duflot, est rentrée en vigueur et permet aux investisseurs d'acquérir un bien avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%. La commune du Fossat est classée en zone C.
Agence immobilière au Fossat
Vous recherchez un appartement, une maison ou un terrain à acheter ou à louer sur Le Fossat ? Voici une liste d'agences immobilières qui pourront vous aider dans votre recherche de logement.
- M.p.p.
MIDI PYRENEES PROPRIETESMidi Pyrenees Proprietes Occitanie P
ferme de Mondounet - Sci BaziegeLe Pastelier
Statistiques sur l'immobilier au Fossat
86.2 % des logements présents sur la commune du Fossat sont des maisons contre 13.4 % d'appartements.
61.8 % des ménages au Fossat sont propriétaires de leur logement contre 33.7 % de locataires.
Il y a 89.72 % de résidence principale pour 10.28 % résidence secondaire sur le territoire de la commune.
Au Fossat, il y a une majorité de logement de type T4 et +.
Voir plus de statistiques sur Le Fossat.
Taxe d'habitation et foncière au Fossat
La taxe d'habitation appliquée sur la commune du Fossat est de 15.37 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe foncière sur les propriétés bâties appliquée sur la commune du Fossat est de 13.48 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune du Fossat est de 83.5 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune du Fossat est de 84.56 % en 2012 contre 0 % en 2011 soit une baisse de -84.56 %..
La cotisation foncière des entreprises appliquée sur la commune du Fossat est de 25.84 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
Démarches au Fossat
Pour votre projet immobilier sur la commune du Fossat vous avez besoin de connaître le nom du propriétaire d'une parcelle ? Savoir dans quel type de zone est situé un terrain via le PLU du Fossat ? Avoir un extrait du plan cadastral d'une parcelle pour déspoer un permis de constuire ?
Nous vous aidons dans vos démarches sur la page cadastre et PLU du Fossat.
Les annonces immobilières sur les autres communes
La page de l'immobilier au Fossat
La présente page de l'immobilier au Fossat sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 28 mars 2024 à 00:35.
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