Les comptes de Vaux-lès-Saint-Claude

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. Terre d'Émeraude Communauté
  6. /
  7. Vaux-lès-Saint-Claude
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 73 000 € soit 99 € par habitant et le fond roulement de la commune de Vaux-lès-Saint-Claude est de 122 000 € soit 166 € par habitants pour 734 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement490668
Produits de fonctionnement (CAF)490668
dont : Impôts Locaux19626740,00 %
Autres impôts et taxes35487,14 %
Dotation globale de fonctionnement567611,43 %
Total des charges de fonctionnement368501
Charges de fonctionnement (CAF)354482
dont : Charges de personnel12216633,15 %
Achats et charges externes10213927,72 %
Charges financières17234,62 %
Contingents587915,76 %
Subventions versées14193,80 %
Résultat comptable121165

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement77105
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues527167,53 %
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement125170
dont : Dépenses d'équipement689354,40 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées577845,60 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement4865

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement14519829,59 %
Capacité d'autofinancement13518427,55 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts7910816,12 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20179651 315196,94 %
Encours des dettes bancaires et assimilées9621 311196,33 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques9621 311196,33 %
Annuité de la dette7410115,10 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)6859336082
Taxe foncière sur les propriétés bâties647881128174
Taxe foncière sur les propriétés non bâties111545
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Vaux-lès-Saint-Claude

La présente page des comptes de la commune de Vaux-lès-Saint-Claude sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 15 décembre 2023 à 19:10.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Vaux-lès-Saint-Claude
589 Route de la Vallée
39360 Vaux-lès-Saint-Claude

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360