Les comptes de Trouvans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 184 000 € soit 1 786 € par habitant et le fond roulement de la commune de Trouvans est de 230 000 € soit 2 233 € par habitants pour 103 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement97942
Produits de fonctionnement (CAF)97942
dont : Impôts Locaux1413614,43 %
Autres impôts et taxes4394,12 %
Dotation globale de fonctionnement1817518,56 %
Total des charges de fonctionnement46447
Charges de fonctionnement (CAF)46447
dont : Charges de personnel000,00 %
Achats et charges externes2322350,00 %
Charges financières2194,35 %
Contingents1110723,91 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable51495

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement4083 961
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées3803 68993,14 %
Subventions reçues0
FCTVA6581,47 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement2752 670
dont : Dépenses d'équipement2692 61297,82 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées6582,18 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-133-1 291

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement5048551,55 %
Capacité d'autofinancement5149552,58 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts4442745,36 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20173833 718394,85 %
Encours des dettes bancaires et assimilées3833 718394,85 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques3833 718394,85 %
Annuité de la dette8788,25 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)7471811107
Taxe foncière sur les propriétés bâties46447439
Taxe foncière sur les propriétés non bâties987219
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Trouvans

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Mairie de Trouvans
1 Rue du Vieux-Moulin
25680 TROUVANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360