Les comptes de Seigny

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Côte-d'Or
  4. /
  5. CC du Montbardois
  6. /
  7. Seigny
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 30 000 € soit 181 € par habitant et le fond roulement de la commune de Seigny est de 54 000 € soit 325 € par habitants pour 166 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement91548
Produits de fonctionnement (CAF)91548
dont : Impôts Locaux5633761,54 %
Autres impôts et taxes-2-12-2,20 %
Dotation globale de fonctionnement2012021,98 %
Total des charges de fonctionnement69416
Charges de fonctionnement (CAF)69416
dont : Charges de personnel2615737,68 %
Achats et charges externes159021,74 %
Charges financières2122,90 %
Contingents1710224,64 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable22133

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1696
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées42425,00 %
Subventions reçues0
FCTVA166,25 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement848
dont : Dépenses d'équipement1612,50 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-8-48

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement2515127,47 %
Capacité d'autofinancement2213324,18 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts2213324,18 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20173822941,76 %
Encours des dettes bancaires et assimilées3183,30 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques3183,30 %
Annuité de la dette2122,20 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1881 13326157
Taxe foncière sur les propriétés bâties1076451696
Taxe foncière sur les propriétés non bâties25151742
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Seigny

La présente page des comptes de la commune de Seigny sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 23 décembre 2023 à 02:32.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Seigny
1 Rue de l'Église
21150 SEIGNY

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360