Les comptes de Royville

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Comptes de la commune 2016

Pour l'année 2016, le résultat d'ensemble est de -11 000 € soit -40 € par habitant et le fond roulement de la commune de Royville est de 26 000 € soit 94 € par habitants pour 278 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement147529
dont : Impôts Locaux4315529,25 %
Autres impôts et taxes6224,08 %
Dotation globale de fonctionnement4415829,93 %
Total des charges de fonctionnement165594
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel5620133,94 %
Achats et charges externes5519833,33 %
Charges financières140,61 %
Contingents3612921,82 %
Subventions versées3111,82 %
Résultat comptable-18-65

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1658
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues51831,25 %
FCTVA62237,50 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement932
dont : Dépenses d'équipement62266,67 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-7-25

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement-18-65-12,24 %
Capacité d'autofinancement-18-65-12,24 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-18-65-12,24 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201610366,80 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette140,68 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2057372072
Taxe foncière sur les propriétés bâties121435932
Taxe foncière sur les propriétés non bâties281011450
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Royville

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Mairie de Royville
Place de la Mairie
76730 ROYVILLE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360