Les comptes de Rosans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 51 000 € soit 100 € par habitant et le fond roulement de la commune de Rosans est de 44 000 € soit 86 € par habitants pour 512 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement7741 512
Produits de fonctionnement (CAF)6931 354
dont : Impôts Locaux17333822,35 %
Autres impôts et taxes26513,36 %
Dotation globale de fonctionnement24848432,04 %
Total des charges de fonctionnement7071 381
Charges de fonctionnement (CAF)6181 207
dont : Charges de personnel26251237,06 %
Achats et charges externes23846533,66 %
Charges financières8161,13 %
Contingents34664,81 %
Subventions versées22433,11 %
Résultat comptable67131

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement5401 055
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées10019518,52 %
Subventions reçues11522521,30 %
FCTVA8216015,19 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement5561 086
dont : Dépenses d'équipement50197990,11 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées45888,09 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement1631

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement671318,66 %
Capacité d'autofinancement751469,69 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts30593,88 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201730359239,15 %
Encours des dettes bancaires et assimilées29357237,86 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques29357237,86 %
Annuité de la dette531046,85 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)5301 03571139
Taxe foncière sur les propriétés bâties422824110215
Taxe foncière sur les propriétés non bâties1020816
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Rosans

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Mairie de Rosans
Le Village
05150 ROSANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360