Les comptes de Prusly-sur-Ource

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Côte-d'Or
  4. /
  5. CC du Pays Châtillonnais
  6. /
  7. Prusly-sur-Ource
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -40 000 € soit -235 € par habitant et le fond roulement de la commune de Prusly-sur-Ource est de 88 000 € soit 518 € par habitants pour 170 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement150882
Produits de fonctionnement (CAF)150882
dont : Impôts Locaux7041246,67 %
Autres impôts et taxes8475,33 %
Dotation globale de fonctionnement2313515,33 %
Total des charges de fonctionnement156918
Charges de fonctionnement (CAF)156918
dont : Charges de personnel3420021,79 %
Achats et charges externes3319421,15 %
Charges financières3181,92 %
Contingents6135939,10 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable-6-35

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement16
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA16100,00 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement35206
dont : Dépenses d'équipement1810651,43 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées1710048,57 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement34200

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement-2-12-1,33 %
Capacité d'autofinancement-6-35-4,00 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-23-135-15,33 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20179354762,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées9153560,67 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques9153560,67 %
Annuité de la dette2112414,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2001 17632188
Taxe foncière sur les propriétés bâties12171220118
Taxe foncière sur les propriétés non bâties452651694
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties31816
Cotisation foncière des entreprises32188424

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises212
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Prusly-sur-Ource

La présente page des comptes de la commune de Prusly-sur-Ource sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le lundi 18 décembre 2023 à 03:02.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Prusly-sur-Ource
1 Rue de l'Église
21400 PRUSLY SUR OURCE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360