Les comptes de Petite-Chaux

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
  6. /
  7. Petite-Chaux
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -64 000 € soit -418 € par habitant et le fond roulement de la commune de Petite-Chaux est de 118 000 € soit 771 € par habitants pour 153 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1891 235
Produits de fonctionnement (CAF)1891 235
dont : Impôts Locaux10971257,67 %
Autres impôts et taxes000,00 %
Dotation globale de fonctionnement14927,41 %
Total des charges de fonctionnement118771
Charges de fonctionnement (CAF)118771
dont : Charges de personnel138511,02 %
Achats et charges externes3623530,51 %
Charges financières5334,24 %
Contingents10658,47 %
Subventions versées2919024,58 %
Résultat comptable71464

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement533
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA533100,00 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement140915
dont : Dépenses d'équipement12581789,29 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées159810,71 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement135882

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement7649740,21 %
Capacité d'autofinancement7146437,57 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts5636629,63 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201713386970,37 %
Encours des dettes bancaires et assimilées13286369,84 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques13286369,84 %
Annuité de la dette2013110,58 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1541 0071172
Taxe foncière sur les propriétés bâties4232 76520131
Taxe foncière sur les propriétés non bâties53346426
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises4663 04636235

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises1385
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Petite-Chaux

La présente page des comptes de la commune de Petite-Chaux sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 15 décembre 2023 à 08:24.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Petite-Chaux
10 B Avenue des Turquoises
25240 PETITE CHAUX

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360