Les comptes de Petit-Noir

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. CC de la Plaine Jurassienne
  6. /
  7. Petit-Noir
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 424 000 € soit 364 € par habitant et le fond roulement de la commune de Petit-Noir est de 426 000 € soit 366 € par habitants pour 1 165 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1 2391 064
Produits de fonctionnement (CAF)1 012869
dont : Impôts Locaux30326024,46 %
Autres impôts et taxes33282,66 %
Dotation globale de fonctionnement20517616,55 %
Total des charges de fonctionnement993852
Charges de fonctionnement (CAF)758651
dont : Charges de personnel30926531,12 %
Achats et charges externes18616018,73 %
Charges financières14412414,50 %
Contingents26222,62 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable246211

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement415356
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA1092,41 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement237203
dont : Dépenses d'équipement332813,92 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées18716178,90 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-178-153

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement39734132,04 %
Capacité d'autofinancement25321720,42 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts66575,33 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20172 9772 555240,27 %
Encours des dettes bancaires et assimilées2 9612 542238,98 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques2 9612 542238,98 %
Annuité de la dette33128426,72 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)982843175150
Taxe foncière sur les propriétés bâties681585162139
Taxe foncière sur les propriétés non bâties76652320
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Petit-Noir

La présente page des comptes de la commune de Petit-Noir sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 15 décembre 2023 à 16:39.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Petit-Noir
18 Rue du Centre
39120 PETIT NOIR

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360