Les comptes de Paluel

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Comptes de la commune 2016

Pour l'année 2016, le résultat d'ensemble est de 2 671 000 € soit 5 781 € par habitant et le fond roulement de la commune de Paluel est de 23 279 000 € soit 50 387 € par habitants pour 462 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement4 1789 043
dont : Impôts Locaux3 8218 27191,46 %
Autres impôts et taxes-340-736-8,14 %
Dotation globale de fonctionnement000,00 %
Total des charges de fonctionnement1 6293 526
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel6571 42240,33 %
Achats et charges externes5571 20634,19 %
Charges financières000,00 %
Contingents1362948,35 %
Subventions versées821775,03 %
Résultat comptable2 5495 517

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement2 1714 699
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA23250210,69 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement2 0494 435
dont : Dépenses d'équipement2 0264 38598,88 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-122-264

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement2 5885 60261,94 %
Capacité d'autofinancement2 6305 69362,95 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts2 6305 69362,95 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201630650,72 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)3317162656
Taxe foncière sur les propriétés bâties49 111106 3013 2417 015
Taxe foncière sur les propriétés non bâties66143715
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties3612
Cotisation foncière des entreprises66 710144 3945 01010 844

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises1 1912 578
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau8 14017 619
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Paluel

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Mairie de Paluel
Place Henry de Sancy
76450 PALUEL

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360