Les comptes d'Orsans

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Comptes de la commune 2016

Pour l'année 2016, le résultat d'ensemble est de 60 000 € soit 625 € par habitant et le fond roulement de la commune d'Orsans est de 99 000 € soit 1 031 € par habitants pour 96 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement88917
dont : Impôts Locaux2627129,55 %
Autres impôts et taxes1010411,36 %
Dotation globale de fonctionnement2526028,41 %
Total des charges de fonctionnement48500
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel1919839,58 %
Achats et charges externes77314,58 %
Charges financières1102,08 %
Contingents4428,33 %
Subventions versées3316,25 %
Résultat comptable40417

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement41427
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues1102,44 %
FCTVA66314,63 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement21219
dont : Dépenses d'équipement1616776,19 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées44219,05 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-20-208

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4142746,59 %
Capacité d'autofinancement4041745,45 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts3637540,91 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20163940644,32 %
Encours des dettes bancaires et assimilées3940644,32 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette5525,68 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1011 05216167
Taxe foncière sur les propriétés bâties6062510104
Taxe foncière sur les propriétés non bâties16167773
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune d'Orsans

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Mairie d'Orsans
Le Village
11270 ORSANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360